12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’adopter le(les) procès-verbal(aux) ci-haut mentionné(s) tel(s) que déposé(s).
   • · Motion 3 added: D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier-trésorier à signer le document « Transaction et quittance – Municipalité de Lac-Beauport c. Pourvoirie du Lac-Beauport et als. Dossier no 200-17-037202-256 » ainsi que tous docume…
   • · Motion 4 added: D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier-trésorier à signer le document « Transaction et quittance pour les acquisitions de surlargeurs d'emprise du 14, 17, 25, 27-29 et 30 chemin du Village » ainsi que tous documents pe…
   • · Motion 5 added: D’adopter la liste des comptes à payer du mois de décembre 2025 totalisant une somme de 1 322 050,57 $ et la liste des engagements budgétaires
   • · Motion 6 added: D’autoriser le directeur du Service des finances et de l'administration à engager des dépenses pour réaliser le projet de « remplacement des postes informatiques individuels, des équipements de bureau et mise à jour du réseau informatique …
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle. ... QUE la Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travau…
   • · Motion 8 added: D’autoriser le directeur du Service des finances et de l'administration à signer le document « Contrat de location, d'entretien et de réparation du réseau de fibre optique » et ces renouvellements ainsi que tous documents pertinents à cet …
   • · Motion 9 added: D’autoriser le directeur général et greffier-trésorier à signer le document « Contrat d'édition gratuite du calendrier municipal 2027-2029 » ainsi que tous documents pertinents à cet effet.
   • · Motion 10 added: D’autoriser le directeur des travaux publics et infrastructures à mandater Premier Tech Eau et Environnement pour « service d'entretien de l'usine de traitement des eaux usées des Sentiers du Moulin » pour un montant maximum de 23 000 $ pl…
   • · Motion 11 added: De renouveler les engagements des employés occasionnels et temporaires suivants pour l’année 2026 (du 15 janvier 2026 au 15 janvier 2027) aux postes et échelons décrits ci-après.
   • · Motion 12 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à signer les protocoles d’entente à intervenir avec les artistes/exposants pour la réalisation du projet cité ci-après
   • · Motion 13 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à engager des dépenses pour réaliser le projet « Acquisition de documents pour la collection de la bibliothèque L'Écrin 2026 » pour un montant maxim…
   • · Motion 14 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à engager des dépenses pour réaliser le projet de « service d'autobus pour le camp de jour municipal 2026 » pour un montant maximum de 24 000 $ plus…
   • · Motion 15 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à engager des dépenses pour réaliser le projet de « démolition de la maison vacante du 79, chemin du Brûlé et de revitalisation de l'espace vert » p…
   • · Motion 16 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à engager des dépenses pour réaliser le projet de « mise aux normes des panneaux électriques des immeubles municipaux » pour un montant maximum de 3…
   • · Motion 17 added: De reconnaitre l'artiste résidente de Lac-Beauport madame Marie Linda Bluteau et d'accepter le don de quatre de ses œuvres.
   • · Motion 18 added: D’autoriser le directeur du Service des finances et de l’administration à verser les sommes décrites ci-après aux organisations et jeunes individus ci-bas pour l’année financière 2026
   • · Motion 19 added: De reconnaître les organismes suivants à titre d’organismes reconnus par la Municipalité de Lac-Beauport pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: Dénoncer le désaccord de la Municipalité de Lac-Beauport relativement à l’exercice de la compétence en matière de transport collectif des personnes par la MRC de La Jacques-Cartier... D’informer la MRC de La Jacques-Cartier que la Municipa…
   • · Attendance added: Lucie Laroche (present)
   • · Attendance added: Simon Hatem (present)
   • · Attendance added: Valérie Gagné (present)
   • · Attendance added: Simone Dufour (present)
   • · Attendance added: Daniel Roy (present)
   • · Attendance added: Guillaume Brassard-Bérubé (present)
   • · Attendance added: Richard Labrecque (present)
   • · Attendance added: Carl Bolduc (absent)