12 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour tel que proposé, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance du conseil du 14 avril 2026 soit adopté tel que proposé et signé conformément à la Loi sur les cités et villes.
   • · Motion 3 added: D'autoriser les dépenses et le paiement desdites dépenses énumérées à la liste des comptes à payer et à la liste des paiements d'avril 2026; D'approprier les montants nécessaires pour les diverses dépenses et d'autoriser les transferts de …
   • · Motion 4 added: Que le Conseil autorise le Maire, M. Pascal Russell et la greffière, Mme Jessica Tanguay, à signer la convention d'aide financière 20260317-016
   • · Motion 5 added: Que le Conseil nomme Mme Jessica Tanguay, directrice générale par intérim, en tant qu'administrateur et signataire additionnel pour l'administration, dans la gestion et les opérations au compte de la Ville de Waterloo à la Banque Nationale…
   • · Motion 6 added: Que le conseil refuse d'accorder une prolongation du délai de paiement du prix de vente du terrain situé au 50, rue Martin; Que le conseil mandate le directeur du développement économique et touristique ou, en son absence, la directrice gé…
   • · Motion 7 added: Ratifie l'acceptation de l'aide financière accordée par le programme Emplois d'été Canada pour le poste d'agente d'information touristique; Confirme que cette aide financière a été attribuée pour un poste; Entérine l'embauche des 4 personn…
   • · Motion 8 added: Ratifie l'acceptation de l'aide financière accordée par le programme Emplois d'été Canada pour le poste d'appariteur/apparitrice - sports et loisirs; Confirme que cette aide financière a été attribuée pour 2 postes; Entérine l'embauche des…
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal autorise la directrice générale adjointe, Mme Jessica Tanguay et la trésorière, Mme Guylaine Poudrier, à signer tout document et contrat soumis par la Société de l'Assurance Automobile du Québec; Que le conseil mun…
   • · Motion 10 added: Que le Conseil municipal, en remplacement de Mme Brigitte Deslandes, procède à la nomination au Comité de santé et de sécurité de Mme Audrey Dumas ou, en son absence, de Mme Jessica Tanguay pour représenter l'employeur.
   • · Motion 11 added: Le conseil désigne Mme Barbara Verhoef, conseillère et Patrick Labrosse, inspecteur en urbanisme et environnement pour siéger pour la Ville de Waterloo sur la Table de concertation Waterloo-Shefford pour la santé du lac Waterloo
   • · Motion 12 added: Sur recommandation du Comité de nomination du CCE, nomme Mme Si-Lian Ruel comme membre citoyen du CCE pour une durée de 2 ans
   • · Motion 13 added: Que le Conseil autorise la directrice générale par intérim à signer un contrat de services professionnels temporaire avec Cohésion RH
   • · Motion 14 added: Que le Conseil autorise la modification du document : Politique et conditions de travail régissant les brigadiers scolaires de la Ville de Waterloo
   • · Motion 15 added: Le conseil octroie le contrat de gré à gré à l'entreprise Stat gestion municipale; Le conseil octroie un contrat de services professionnels de gré à gré à Me Julie Perreault et Mme Stéphanie Paquette
   • · Motion 16 added: Que le Conseil autorise le maire, M. Pascal Russell et la greffière et directrice générale par intérim, Mme Jessica Tanguay à signer l'entente telle que soumise par la FQM
   • · Motion 17 added: Que le Conseil autorise le Maire, M. Pascal Russell et la directrice générale par intérim, Mme Jessica Tanguay, à signer l'acte de cession de droits de la Ville de Waterloo visant le lot 6 666 217
   • · Motion 18 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve la dérogation mineure pour régulariser l'implantation du bâtiment en marge avant à 6,35 mètres au lieu de 9 mètres, tel que proposé pour le 360, rue Yamaska.
   • · Motion 19 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve la dérogation mineure pour régulariser l'implantation de la remise en marge avant secondaire à 1,45 mètres de la ligne avant au lieu de 7.5 mètres, tel que proposé pour le 110, rue Allen …
   • · Motion 20 added: Que le conseil approuve la demande de PIIA déposée pour l'implantation du bâtiment accessoire au 26 rue Robinson.
   • · Motion 21 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve le projet de nouvelle construction résidentielle multifamiliale pour le 120, chemin de l'Horizon, tel que proposé.
   • · Motion 22 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve le projet de nouvelle construction résidentielle multifamiliale pour le 140, chemin de l'Horizon, tel que proposé.
   • · Motion 23 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve le projet de nouvelle construction résidentielle pour le 125, place Champêtre, tel que proposé.
   • · Motion 24 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve le projet de nouvelle construction résidentielle pour le 131, Place Champêtre, tel que proposé.
   • · Motion 25 added: Que le conseil, sur recommandation du CCU, approuve le projet de nouvelle construction résidentielle pour le 155, place Champêtre, tel que proposé.
   • · Motion 26 added: Le conseil municipal ratifie la location d'un balai mécanique et d'un camion-citerne avec opérateurs; Le conseil municipal demande que le Service des travaux publics procède à la préparation d'un processus d'approvisionnement par appel d'o…
   • · Motion 27 added: Que le Conseil, sur recommandation de la directrice des travaux publics, autorise un contrat de gré à gré pour 2026; Que le Conseil autorise le paiement au montant de 45 103,99 $
   • · Motion 28 added: Que le Conseil, sur recommandation du chargé de projets aux travaux publics, octroie le contrat reliée au projet de réaménagement des balcons et trottoirs au plus bas soumissionnaire conforme, soit Excavation KVN
   • · Motion 29 added: Le conseil octroie le contrat de gré à gré à l'entreprise Clôtures Laplume
   • · Motion 30 added: D'autoriser la tenue de l'activité proposée, soit de Mayak Polo & Watermanship au parc du lac Waterloo les 13 et 14 juin 2026 à titre gratuit. D'autoriser le maire, ou en son absence, le maire suppléant et la greffière ou, en son absence, …
   • · Motion 31 added: D'autoriser l'achat de 10 poubelles sur roues avec prise européenne, anthracite, 240 L à l'entreprise Distributions Nouvelle-France inc.
   • · Motion 32 added: Que le conseil, sur recommandation du comité loisirs, autorise le versement des sommes suivantes aux organismes ayant présenté un projet répondant aux actions identifiées dans le plan d'action de la Politique culturelle et patrimoniale
   • · Motion 33 added: Que le conseil, sur recommandation du comité loisirs, autorise les soutiens financiers suivants
   • · Motion 34 added: Que la Ville octroie à l'entreprise Roule ta scène un mandat pour l'organisation de la Fête nationale du Québec; Que la Ville autorise la tenue de cette fête familiale; Que le maire ou en son absence, le maire suppléant et la greffière ou,…
   • · Motion 35 added: Que le Conseil autorise l'occupation du parc du Carré Foster pour la tenue du marché extérieur aux dates suivantes
   • · Motion 36 added: La résolution 26.04.15.2 est modifiée par l'ajout du paragraphe 4 concernant le lettrage du véhicule par l'entreprise Lettra Trim
   • · Attendance added: Pierre Brien (present)
   • · Attendance added: Pierre-Richard Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre-Paul Foisy (present)
   • · Attendance added: Brigitte Hémond (present)
   • · Attendance added: Pascal Russell (present)
   • · Attendance added: Loric Vautour-Ouellet (present)
   • · Attendance added: Barbara Verhoef (present)
   • · Attendance added: Jessica Tanguay (present)
   • · Participation added: Pierre-Paul Foisy recuse
   • · Participation added: Pascal Russell depart
   • · Participation added: Pascal Russell arrive
   • · Participation added: Brigitte Hémond recuse
   • · Participation added: Pierre-Paul Foisy depart
   • · Participation added: Pierre-Paul Foisy arrive
   • · Participation added: Pierre Brien recuse