13 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Warden adopte l'ordre du jour présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Warden adopte le procès-verbal de séance ordinaire du 8 avril 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de Warden prenne acte du refus du MAMH de reconnaître les travaux de nettoyage des puits municipaux comme admissibles dans le cadre de la programmation TECQ 2024-2028; QUE la Municipalité de Warden confirme le maintien …
   • · Motion 4 added: QUE le règlement numéro 2026-184 modifiant le règlement de zonage numéro 2017-127 et le règlement administratif 2017-131 afin d'intégrer les dispositions relatives aux territoires incompatibles à l'activité minière (TIAM) soit adopté.
   • · Motion 5 added: QUE le règlement numéro 2026-185 remplaçant le règlement 2022-161 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE le règlement numéro 2026-186 remplaçant le règlement 2022-162 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux soit adopté.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Warden retienne les services d'un graphiste professionnel pour la création d'un nouveau logo; QUE la Municipalité adopte le slogan suivant : « Héritage et avenir depuis 1795 »; QUE le logo actuellement utilisé par la…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Warden accepte l'offre de service de madame Maryse Bérubé au montant de 1 000.00 $ plus taxes pour la création d'un nouveau logo municipal; QUE cette dépense soit payable à même les crédits budgétaires disponibles pr…
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Warden approuve la conciliation bancaire au 30 avril 2026, telle que présentée.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Warden accepte les paiements effectués du 1er au 30 avril 2026 totalisant 23 736.22 $.
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Warden accepte les comptes à payer totalisant 7 281.72 $.
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Warden accepte l'offre de service de Les Pompes R. Fontaine au montant de 4 868.91 $ taxes incluses pour l'installation d'un mélangeur au réservoir d'eau potable; QUE cette dépense soit imputée au poste budgétaire pr…
   • · Motion 13 added: QUE la séance soit levée à 19 h 56.
   • · Attendance added: Caroline Martineau (present)
   • · Attendance added: Philip Tétrault (absent)
   • · Attendance added: Joel McPherson (present)
   • · Attendance added: Serge Blanchard (present)
   • · Attendance added: Stéphane Verreault (present)
   • · Attendance added: Martin Labrecque (present)
   • · Attendance added: Jean Parent (present)
   • · Attendance added: Barbara Talbot (absent)