11 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte l'ordre du jour présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte le procès-verbal de séance ordinaire du 14 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil autorise en vertu de la Loi la vente des immeubles en défaut de paiement, en tout ou en partie, des taxes municipales et/ou scolaires des années 2025 et antérieures, le 2 juin 2026 ou à une autre date, à être fixée par la MR…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise le remboursement des frais de déplacement effectués à l'aide d'un véhicule personnel par les élus et les membres de la direction, au taux de 0,72 $ par kilomètre, pour tout déplacement autorisé dans le cad…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal accepte l'offre de service de Automatisation D2E et lui octroie le contrat de service technique à distance pour l'année 2026, au coût de 2 000,00 $, taxes en sus, conformément aux conditions présentées dans l'offre…
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden approuve la conciliation bancaire au 31 janvier 2026, telle que présentée.
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte les paiements effectués du 1er au 31 janvier 2026 totalisant 48 889.75 $ tels que présentés.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte les comptes à payer totalisant 4 730.13 $ tels que présentés.
   • · Motion 9 added: QUE les règlements d'emprunt indiqués au premier alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit: [list of 8 points]; QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2032…
   • · Motion 10 added: 1. de prendre acte du dépôt du bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour l'année 2025, préparé par la firme Aquatech; 2. de rendre ce rapport accessible aux citoyens, en l'affichant sur les babillards de la municipalité, à l'hôtel d…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité du Village de Warden adopte le rapport annuel d'activité du plan de mise en oeuvre du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de La Haute-Yamaska relevant de la Municipalité du Village de Warden, …
   • · Motion 12 added: QUE le conseil de la municipalité de Warden accepte la nomination des nouveaux membres du CCU à siéger sur ce comité.
   • · Motion 13 added: adopter le projet de règlement numéro 2026-179, tel que déposé.
   • · Motion 14 added: QUE la séance soit levée à 19h51
   • · Attendance added: Philip Tétrault (present)
   • · Attendance added: Caroline Martineau (present)
   • · Attendance added: Stéphane Verreault (present)
   • · Attendance added: Barbara Talbot (present)
   • · Attendance added: Martin Labrecque (present)
   • · Attendance added: Jean Parent (present)
   • · Attendance added: Serge Blanchard (absent)
   • · Attendance added: Joel McPherson (present)