3 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ouvrir la séance ordinaire de ce conseil; D’adopter l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de ladite séance tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE les membres du conseil municipal présents approuvent les déboursés totalisant 232 591,93 $ taxes incluses.
   • · Motion 4 added: D’autoriser les paiements de 5 000 $ et plus totalisant 107 684,87 $, taxes incluses, tels qu’ils apparaissent dans la liste précédemment présentée; QUE ces paiements soient imputés aux postes budgétaires respectivement associés aux secteu…
   • · Motion 5 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 6 added: QUE Mme Marie-Josée Rondeau, trésorière et greffière-trésorière adjointe, soit autorisée à assister au Congrès annuel de l’ADMQ qui se tiendra du 17 au 19 juin 2026 à Québec...
   • · Motion 7 added: QUE les membres du conseil municipal présents mandatent M. Pierre Fontaine, maire de la Municipalité de Roxton Pond, à représenter la Municipalité de Roxton Pond dans le cadre du procès opposant l’entreprise 9010-5461 Québec inc. à la Muni…
   • · Motion 8 added: D’autoriser Mme Stéphanie Côté, à titre de déléguée municipale, à assister au Congrès annuel de la COMBEQ, qui se tiendra du 16 au 18 avril 2026, à La Malbaie...
   • · Motion 9 added: D’embaucher Mme Billie-Anne Leduc à titre de responsable de la bibliothèque municipale de Roxton Pond...
   • · Motion 10 added: DE procéder, dès que possible, à un appel de candidatures en vue de l’embauche d’un étudiant en urbanisme pour la période estivale...
   • · Motion 11 added: D’octroyer à la firme Relais Expert-Conseil un mandat professionnel pour réaliser une analyse situationnelle et un diagnostic du climat de travail au sein du Service de sécurité incendie et des premiers répondants...
   • · Motion 12 added: D’autoriser, au besoin, le recours à la procédure d’expropriation pour l’acquisition des parties de terrains nécessaires à la réalisation de la piste cyclable; D’octroyer à la firme Tremblay Bois avocats un mandat professionnel...
   • · Motion 13 added: D’octroyer à la firme Groupe financier AGA inc., le mandat d’agir à titre de conseiller et de représentant de la Municipalité de Roxton Pond dans le cadre de la négociation des assurances collectives du personnel...
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Roxton Pond offre un cadeau de reconnaissance aux bénévoles de la bibliothèque ayant assumé le maintien des activités durant la vacance du poste de responsable...
   • · Motion 15 added: D’entériner le certificat relatif au résultat de la procédure d’approbation référendaire se rapportant au Règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14, tel que délivré.
   • · Motion 16 added: D’adopter le Règlement numéro 08-25 tel qu’il est présenté.
   • · Motion 17 added: D’adopter le projet de règlement numéro 03-26 tel qu’il est présenté.
   • · Motion 18 added: D’approuver le projet de contrat de vente préparé par Me Christina Gagnon, relatif à la vente par la Municipalité de Roxton Pond du terrain portant le numéro de lot 6 684 535...
   • · Motion 19 added: DE procéder à l’acquisition de la pelle mécanique susmentionnée auprès de l’entreprise Les équipements Daigle inc. pour la somme de 123 500 $ plus taxes...
   • · Motion 20 added: D’autoriser l’achat de la remorque auprès de l’entreprise Excavation Lionel Fortin pour un montant total de 18 396 $ taxes incluses...
   • · Motion 21 added: D’entreprendre un appel d’offres sur invitation en vue de l’octroi du contrat relatif à l’entretien des lumières de rue sur le territoire de la municipalité...
   • · Motion 22 added: D’acheter deux billets pour la 35e édition du Brunch-Bénéfice d’Oasis santé mentale Granby et région...
   • · Motion 23 added: D’autoriser le passage des cyclistes sur le territoire de la municipalité dans le cadre du Triathlon du Parc national de la Yamaska, prévu le 7 juin prochain...
   • · Motion 24 added: D’autoriser le lancement d’un processus d’appel d’offres sur invitation en vue d’attribuer un mandat pour le remplacement des luminaires et autres sources d’éclairage du sous-sol de l’immeuble municipal situé au 874, rue Principale...
   • · Motion 25 added: QUE les membre du conseil municipal présents autorisent la présentation des projets suivants au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air...
   • · Motion 26 added: D’abroger les résolutions nos 402/12/24 et 45/02/25 relatives à l’accès au lac en hiver; D’interdire l’accès au lac Roxton, en saison hivernale, par les rues municipales...
   • · Motion 27 added: D’autoriser la dépense de 27 909,96 $, taxes incluses, liées à la réalisation de travaux au niveau du cours d’eau Pierre-Dion, branche 3...
   • · Motion 28 added: D’adopter le rapport annuel d’activité du plan de mise en œuvre du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de La Haute-Yamaska relevant de la Municipalité de Roxton Pond...
   • · Attendance added: Serge Bouchard (present)
   • · Attendance added: André Côté (present)
   • · Attendance added: Christiane Choinière (present)
   • · Attendance added: Daniel Renaud (present)
   • · Attendance added: Sylvain Hainault (present)
   • · Attendance added: Nathalie Simard (present)
   • · Attendance added: Jean Bourret (present)
   • · Attendance added: Audrey Archambault (present)
   • · Attendance added: Pierre Fontaine (absent)
   • · Participation added: André Côté recuse
   • · Participation added: André Côté arrive