4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit et est adopté tel que présenté ci-dessous
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la session régulière du 7 avril, soient et sont acceptées, telle que rédigées par le Directeur général et greffier-trésorier.
   • · Motion 3 added: D’accepter le rapport financier 2025 de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps, préparé par madame Nicole Roy, de la firme Gariépy, Gravel, Larouche, Blouin CPA S.E.N.C.R.L., et ce, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: Que le règlement final # 588-2026 pourvoyant à modifier le règlement de zonage # 497-2017 de la Municipalité afin de modifier les limites des zones I-25, H-26, Fr-43 et créer les zones Va-89 et Va-90 soit adopté.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps adopte le règlement final #589-2026 concernant l’occupation et l’entretien des bâtiments sur le territoire municipal et applicable par la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps.
   • · Motion 6 added: Que le règlement final # 595-2026 pourvoyant à fixer les conditions de travail des employés de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps soit et est adopté.
   • · Motion 7 added: Que le Conseil municipal accepte le rapport de reddition 2025 associé au Projet de Loi 31 (PL-31) que le Directeur général et greffier trésorier a préparé et déposé devant le Conseil municipal et l’autorise à le transmettre au MAMH tel qu’…
   • · Motion 8 added: Que le Conseil municipal de Saint-Tite-des-Caps accepte la proposition reçue afin de nommer officiellement la nouvelle rue dont le lot est le # 6 508 533. Le nom retenu est rue Léopold.
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal autorise le Directeur général et greffier trésorier a faire l’achat d’un nouveau frigo 2 portes chez Costco entreprises au coût de 2 174.97$ plus taxes, soit tel que le modèle présenté au Conseil lors de la rencont…
   • · Motion 10 added: Que les comptes et factures suivants, présentés par le Directeur général et greffier-trésorier, soient et sont autorisés et payés.
   • · Motion 11 added: Que l’assemblée soit et est levée.
   • · Attendance added: Sébastien Sylvain (present)
   • · Attendance added: Magaly Leclerc (present)
   • · Attendance added: Martin Guay (present)
   • · Attendance added: Mathieu Néron-Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Véronique Pagé (present)
   • · Attendance added: Normand Duclos (present)
   • · Attendance added: Mathieu N-Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Éric Lachance (present)
   • · Attendance added: Marc Lachance (present)