16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que le conseil municipal adopte l'ordre du jour modifié par l’ajustement du montant prévu au règlement d’emprunt au point 4.1.
   • · Motion 2 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi au Club Nordique MSA : Une aide financière de 4 200$ afin de favoriser les activités en plein air et de soutenir la santé physique et mentale; Une aide financière de 4 350 $, correspondant à une c…
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 2 500 $ à l'École Caps des Neiges afin de soutenir le Programme sciences, sport et plein air.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 4 000 $ au Centre National d'Entraînement Pierre-Harvey qui contribue à l’émergence d’athlètes de notre région.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 2 000 $ pour les Championnats Canadiens Nordiq Canada qui se tiendront du 9 au 14 mars 2026.
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 5 000 $ au Défi des Couleurs pour son évènement qui se tiendra du 9 au 11 octobre 2026.
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 3 000 $ à la Coupe du Monde de Snowboard pour son évènement qui se tiendra les 28 et 29 mars 2026 au Mont-Sainte-Anne.
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 5 000 $ à Québec Méga Trail pour son évènement qui se tiendra du 2 au 5 juillet 2026.
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal autorise l’octroi d’une aide financière de 3 500 $ à la Classique Alex Harvey qui se tiendra le 29 mars 2026.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-916 décrétant la préparation de plans et devis ainsi que l’exécution des travaux de réfection de voirie sur le rang Saint-Nicolas et prévoyant un emprunt de 3 237 505 $ pour en acquitt…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal adopte le règlement numéro 26-917 décrétant la préparation de plans et devis ainsi que l’exécution de travaux de gainage de conduites d’égout et prévoyant un emprunt de 2 917 864 $ pour en acquitter le coût.
   • · Motion 12 added: Que la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Ferréol-les-Neiges soit levée à 20h12.
   • · Attendance added: Mélanie Royer-Couture (present)
   • · Attendance added: Simon Rooney (present)
   • · Attendance added: Anthony Drouin (present)
   • · Attendance added: Christian Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claude Leclerc (present)
   • · Attendance added: Hugo St-Laurent (present)
   • · Attendance added: Marc Magny (present)
   • · Attendance added: Eric Ennis (present)
   • · Attendance added: Marie-Noël Duclos (present)