1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour présenté soit accepté et que l’item divers demeure ouvert jusqu’à la fin de la session
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 4 mai 2026 soit accepté par le conseil municipal
   • · Motion 3 added: que le conseil municipal accepte le rapport de dépenses autorisées par la directrice générale durant le mois
   • · Motion 4 added: que le conseil autorise le paiement des comptes à payer totalisant 825781.91$ et que le maire et la greffière-trésorière soient autorisés à signer les chèques pour et au nom de la Municipalité de L'Ange-Gardien
   • · Motion 5 added: que le conseil municipal de L’Ange-Gardien autorise une dépense de 180$ pour la soirée distinction de la MRC Côte-de-Beaupré
   • · Motion 6 added: que le conseil municipal de L’Ange-Gardien autorise le versement d’un don de 100$, au Patro Roc-Amadour
   • · Motion 7 added: QUE le conseil de la Municipalité de L’Ange-Gardien mandate la responsable des loisirs à signer l’entente avec Québec Natation et leur service de sauveteurs
   • · Motion 8 added: QUE le conseil accepte la demande de permis pour le changement de trois fenêtres la maison unifamiliale située au 5, rue Légaré
   • · Motion 9 added: QUE le conseil accepte la demande de permis pour le remplacement de la porte avant et pour une des fenêtres avant du bâtiment principal situé au 6959, avenue Royale
   • · Motion 10 added: QUE le conseil accepte la modification de la demande de permis de construction d’un garage attenant située au 15, rue de l’Amarrée
   • · Motion 11 added: QUE le conseil accepte la modification de la demande de permis de construction pour le remplacement des fenêtres de l’habitation multifamiliale situé au 62-98-6305, avenue Royale
   • · Motion 12 added: QUE le conseil accepte la demande de construction modifiée pour un garage isolé situé au 6633, avenue Royale
   • · Motion 13 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour remplacer les portes du garage isolé situé au 6498, avenue Royale
   • · Motion 14 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour une maison unifamiliale au 81, rue des Saules
   • · Motion 15 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour la modification d’un garage attenant au 654, rue du Fleuve
   • · Motion 16 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour l’installation des garde-corps à la galerie avant de la maison unifamiliale située au 6048, avenue Royale
   • · Motion 17 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour le remplacement d’une partie des revêtements extérieurs de la maison unifamiliale située au 6326, avenue Royale
   • · Motion 18 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour la maison située au 6294, avenue Royale
   • · Motion 19 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour l’agrandissement de la maison unifamiliale située au 1074, chemin Lucien-Lefrançois
   • · Motion 20 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour la maison située au 6380, avenue Royale
   • · Motion 21 added: QUE le conseil accepte la modification de la demande de permis la construction d’une maison unifamiliale au 2024, rue de la Vallée
   • · Motion 22 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour une maison unifamiliale au 85, rue des Saules
   • · Motion 23 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de construction pour une maison unifamiliale au 90, rue des Saules
   • · Motion 24 added: QUE le conseil accepte la demande de permis de lotissement pour la création de deux terrains sur l’avenue Royale
   • · Motion 25 added: QUE le conseil autorise la demande de permis visant le remplacement du revêtement extérieur des bâtiments situés au 6130, boulevard Sainte-Anne
   • · Motion 26 added: QUE le conseil autorise la demande de permis visant le remplacement du revêtement extérieur du bâtiment principal au 6140, boulevard Sainte-Anne
   • · Motion 27 added: QUE le conseil accepte la présente demande de dérogation mineure portant sur la localisation et les dimensions d’une entrée résidentielle située au 8, rue Piché
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal accepte la présente demande de dérogation mineure du 1361, chemin Lucien-Lefrançois, et autorise l’installation d’une clôture d’une hauteur de 8 pieds en cour avant
   • · Motion 29 added: QUE le conseil accepte la demande de dérogation mineure et autoriser un garage attenant avec une superficie de 63.60 mètres carrés pour la construction de maison unifamiliale située au 90, rue des Saules
   • · Motion 30 added: QUE le premier projet de règlement #26-735, tel qu’annexé au procès-verbal, modifiant le règlement de zonage numéro 16-642 et ses amendements afin de modifier les zones C-84, C-86 et RT-85 et permettre les projets d’ensemble de type commer…
   • · Motion 31 added: QUE le projet de règlement #26-736, tel qu’annexé au procès-verbal, modifiant certaines dispositions du règlement de lotissement numéro 16-643, soit adopté par le conseil municipal de L’Ange-Gardien.
   • · Motion 32 added: QUE la Municipalité de L’Ange-Gardien autorise la présentation du projet d’aménagement d’un bâtiment sanitaire incluant le système de réfrigération de la patinoire et des infrastructures intergénérationnelles au ministère de l’Éducation da…
   • · Motion 33 added: que le conseil autorise les dépenses : 3630$ taxes incluses, pour l’achat de composteurs et barils de pluie, pour la revente aux citoyens ; 2 935$ plus taxes, pour des travaux de retrait de sédiments dans la rue Dameg, les travaux sont exé…
   • · Motion 34 added: que la présente séance soit levée
   • · Attendance added: Pierre Lefrançois (present)
   • · Attendance added: Chantale Gagnon (present)
   • · Attendance added: Diane Giguère (present)
   • · Attendance added: Camille Bouchard (present)
   • · Attendance added: Lise Drouin (present)
   • · Attendance added: Roger Roy (present)
   • · Attendance added: William St-Cyr (present)
   • · Attendance added: Michel Laberge (present)