5 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté, tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE SOIT ADOPTÉ le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2026 tel qu’il apparaît au registre des procès-verbaux de la Municipalité.
   • · Motion 3 added: QUE SOIT ADOPTÉ le procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 avril 2026 tel qu’il apparaît au registre des procès-verbaux de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: D’APPROUVER, telle que déposée, la liste des comptes à payer pour un montant total de 79 258,43 $, et la liste des déboursés préautorisés par règlement ou résolution, au 31 mars 2026 pour un montant total de 106 016,61 $.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert adopte et décrète l’application du règlement No 560-2026.
   • · Motion 6 added: QUE les membres du Conseil municipal de la municipalité de Saint-Aubert attestent et confirment aux autorités gouvernementales concernées et au vérificateur de la Municipalité par la présente résolution, la véracité des frais encourus et d…
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Saint-Aubert acquiesce à la demande de soutien financier suivante en versant le montant mentionné : L’organisme Le Re-Lait-Montmagny pour une contribution financière de 100 $.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Saint-Aubert acquiesce à la demande de soutien financier suivante en versant le montant mentionné: Pour les trois jeunes de 6e année, qui sont domiciliés à Saint-Aubert, pour un voyage à Toronto, en leur versant une …
   • · Motion 9 added: DE NOMMER comme membres du comité Développement du Cœur du village : Mme Marie-Hélène Morneau, M. Raymond Picard, M. Mikaël St-Pierre. DE NOMMER comme membres du comité du Lac Trois Saumons : M. Serge Deschênes.
   • · Motion 10 added: QUE, lors de l’exécution d’un contrat pour la Municipalité relativement à des fournitures ou à des travaux comportant du transport de matériaux en vrac, l’entrepreneur et ses sous-traitants doivent utiliser, en tout temps pour le transport…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil accepte les soumissions reçues; QUE le conseil octroie le contrat à Excavations et Pavages de Beauce, plus bas soumissionnaire jugé conforme, pour l’exécution des travaux de réalisation d’un trottoir sur la rue Principale Ou…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil acquière auprès de compagnie Signalisation Kalitec inc. une traverse lumineuse pour piétons au montant de 11 470,74 $; QUE le conseil autorise une dépense de branchement électrique de cet équipement; QUE les dépenses soient …
   • · Motion 13 added: QUE le conseil entérine l’achat d’une camionnette Ford F 350 2023, pour un montant de 52 000 $ plus les taxes, qui sera financé à même les disponibilités du fonds de roulement de la Municipalité; le solde sera puisé dans le budget courant …
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert accepte la proposition de l’entreprise Sel Warwick inc. pour la fourniture de chlorure de calcium en flocons comme abat-poussière en 2026 pour elle-même et au nom de la Municipalité de Saint-Damase-de-L’…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de service d’ASP Experts-Conseils pour la somme de 5 300 $ plus les taxes; QUE ce contrat soit financé à même l’emprunt temporaire 556-2026.
   • · Motion 16 added: D’OCTROYER le contrat pour l’élagage des arbres en bordure des voies publiques en 2026 à l’entreprise Élite Aménagement, pour un montant de 5 000 $, plus les taxes.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de services l’OBV de la Côte-du-Sud pour la somme de 5 454 $ plus les taxes;
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité procède à l’embauche de M. Alexis Chouinard, M. Marc Caron, M. Julien Bélanger.
   • · Motion 19 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la résolution ; QUE la Municipalité accepte la recommandation du CCU pour les travaux d’agrandissement d’un bâtiment principal assujetti à un PIIA au 502, chemin du Tour-du-Lac-Trois-Saumons.
   • · Motion 20 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert adopte et décrète l’application des dispositions du Règlement omnibus No 561-2026 modifiant le Règlement de zonage No 485-2019, le Règlement de construction No 484-2019, le Règlement sur les Plans d’impl…
   • · Motion 21 added: D’AUTORISER le maire et la directrice générale à signer l’entente au nom de la Municipalité.
   • · Motion 22 added: D’ADOPTER le modèle d’entente de location et la tarification de la scène mobile, tel que présenté.
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER la Politique de commandites, subventions et reconnaissances, telle que présentée.
   • · Motion 24 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Corrine Lizotte (present)
   • · Attendance added: Jonathan Jean Labbé (present)
   • · Attendance added: Pierre Dumas (present)
   • · Attendance added: Mikaël St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Lucie Turcotte (present)
   • · Attendance added: Claude Morin (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Dion (present)
   • · Attendance added: Florence Gauthier (present)
   • · Attendance added: François Diguer (present)