3 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté, tel que présentée.
   • · Motion 2 added: QUE soit adopté le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 tel qu’il apparaît au registre des procès-verbaux de la Municipalité.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER, telle que déposée, la liste des comptes à payer pour un montant total de 119 242.58 $, et la liste des déboursés préautorisés par règlement ou résolution, au 31 janvier 2026 pour un montant total de 142 562.62 $.
   • · Motion 4 added: d’adopter la Politique de commandites, subventions et reconnaissances, telle que présentée.
   • · Motion 5 added: DE VERSER le montant de 440 $ au Club de patinage artistique de Saint-Jean-Port-Joli.
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER une motion de félicitations adressée à Mme Gertrudre Robichaud à l’occasion de son 104e anniversaire de naissance.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Aubert demande au Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud de réviser son projet de politique afin d’y intégrer les recommandations formulées dans le mémoire de la MRC de L’Islet, notamment e…
   • · Motion 8 added: D’APPUYER le projet de caveau communautaire de la Ferme des Pensées sauvages et de lui transmettre la présente résolution.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal proclame la journée du 13 mars Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 10 added: QU’afin de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise, la Municipalité de Saint-Aubert reconnaisse officiellement: a) les bibliothèques publiques comme lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’expert…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil ratifie le projet de transaction et quittance intervenu; QUE le conseil autorise Mme Anne-Marie Dion, directrice-générale à signer le document de transaction et quittance, au nom de la Municipalité; QUE la direction générale…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert adopte le Règlement numéro 556-2026 sur les systèmes d’alarme.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert adopte le rapport annuel 2025 en sécurité incendie tel que déposé par le directeur par intérim du service Incendie de Saint-Aubert, M. Éric Turcotte.
   • · Motion 14 added: d’autoriser la directrice générale lancer un appel d’offres public, pour le remplacement dudit ponceau.
   • · Motion 15 added: D’ACCEPTER la proposition de l’Entreprise EBP Ecosol au coût de 25 000 $.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert, avise Hydro-Québec, qu’elle souhaite désormais prendre le rôle de donneur d’ordre et de client payeur pour le prolongement du réseau du 9, route du Lac G0R 2R0, à Saint-Aubert (numéro de demande : 23745…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert octroi le contrat de remplacement des unités de chauffages dans deux édifices municipaux selon les offres suivantes : • Édifice situé au 10 rue Desrosiers, Fournaise au propane 75 000 BTU pour 2500 $ (pl…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Saint-Aubert déclare son intérêt au programme Éco Énergie 360 ; QUE la Municipalité de Saint-Aubert autorise la direction générale à : • Signer l’A…
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert accepte les offres de services suivaites, faite par Arpentage Côte-du-Sud : • Remplacement d’un ponceau sur le 4e rang – au montant de 7 013.48$ (taxes incluses); • Projet de trottoir rue Principale O – …
   • · Motion 20 added: que la Municipalité de Saint-Aubert adopte le deuxième projet de Règlement No 554-2025 modifiant le Règlement de zonage No 485-2019 afin de réduire le contingentement des résidences de tourisme dans les zones de villégiature de 16 à 12 uni…
   • · Motion 21 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la résolution ; QUE la Municipalité accepte la recommandation du CCU aux travaux d’aménagement d’un stationnement et d’un chemin d’accès au 144, chemin Tour-du-Lac-Trois-Saumons, assujetti au PII…
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité de Saint-Aubert, demande à la MRC de l’Islet d’être une des municipalités participantes pour les services professionnels en urbanisme et en accompagnement en inspection municipale.
   • · Motion 23 added: QUE la proposition de la compagnie Cytech Corbin pour les travaux d’aménagement d’une salle de bain adaptée, au rez-de-chaussée, et ce au montant de 9 995 $ (plus taxes).
   • · Motion 24 added: QUE la proposition de Prodocor S.V, pour la pose du nouveau plancher de la salle du centre Yvon-Duval, pour la fourniture et la poste de planchette pour l’ensemble de la surface, et ce pour un montant maximal de 27 860 $ (sans les taxes)
   • · Motion 25 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: François Diguer (present)
   • · Attendance added: Corrine Lizotte (present)
   • · Attendance added: Jonathan Jean Labbé (present)
   • · Attendance added: Pierre Dumas (present)
   • · Attendance added: Mikaël St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Lucie Turcotte (present)
   • · Attendance added: Claude Morin (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Dion (present)
   • · Attendance added: Florence Gauthier (present)