11 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026.
   • · Motion 3 added: que soit adopté le Règlement 2026-504 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Princeville.
   • · Motion 4 added: que soit adopté le Règlement 2026-505 décrétant une dépense et un emprunt de 1 446 000$ pour l’imperméabilisation du site des neiges usées.
   • · Motion 5 added: d’autoriser le paiement à l’Union de municipalités du Québec d’une somme de 19 111,45 $, plus taxes si applicables, représentant la quote-part du fonds de garantie responsabilité des assurances générales à la Ville pour le terme du 1er jan…
   • · Motion 6 added: d’adhérer à l’organisme de conservation pour l’eau des bassins versants de la rivière Nicolet au coût de 200 $ pour la période 2026-2027.
   • · Motion 7 added: de ratifier les dépôts salaires et les chèques fournisseurs suivants
   • · Motion 8 added: d’approuver les comptes suivants et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 9 added: de demander au ministre de la Justice de nommer Monsieur Antoine Rioux à titre de percepteur des amendes aux fins de l’exécution des jugements rendus par la cour municipale de la Ville de Princeville.
   • · Motion 10 added: que tout montant chargé pour ce service durant la période allant de 2023 à 2025 soit celui établi par la résolution 17-08-307, qui établissait le montant à 285 $ pour le creusage d’une fosse.
   • · Motion 11 added: d’autoriser l’émission, au nom de la Ville de Princeville d’obligations ou billets d’emprunt selon les modalités prévues au règlement et d’autoriser Fatoumata Kaboré, trésorière, et Raphaël Guérard, Maire, à contracter un emprunt temporair…
   • · Motion 12 added: de ratifier l’acceptation de la proposition de PG Solutions pour le logiciel Transphere pour les paiements en ligne par le directeur général le 28 avril 2026
   • · Motion 13 added: de ratifier l’acceptation de la proposition de PG Solutions pour le service de permis en ligne par le directeur général le 28 avril 2026
   • · Motion 14 added: d’accepter la modification au poste de greffière de la cour municipale.
   • · Motion 15 added: que le conseil autorise l’embauche d’un étudiant pour effectuer des travaux pour l’entretien des parcs soit : Styve Bonin, en date du, 1er juin 2026
   • · Motion 16 added: de nommer Williard Guérard comme membre du comité SST pour le département des travaux publics.
   • · Motion 17 added: que la journalière en horticulture, Stéphanie Trépanier, soit nommée au poste d’horticulture au moment où la personne occupant le poste commencera sa retraite.
   • · Motion 18 added: D’ADOPTER la description de tâches du poste de Directrice des communications et des relations avec les citoyens inclus en annexe; DE créer une nouvelle classe salariale basée sur un horaire de 35 heures par semaine, soit la classe 11.
   • · Motion 19 added: d’octroyer une prime supplémentaire de 1,75$/h à l’adjoint à la gestion documentaire pendant l’absence de la greffière.
   • · Motion 20 added: d’octroyer une prime supplémentaire de 3,50$/h à Nathalie Boisvert pour une durée temporaire, et ce, à partir du 20 avril 2026 afin de soutenir le département de la trésorerie.
   • · Motion 21 added: de modifier la résolution 26-01-022 comme suit : D’autoriser le paiement de la facture pour le balayage des rues en 2026-2027 à Les entreprises TREMA pour un montant de 28 273,34 $, plus les taxes applicables;
   • · Motion 22 added: d’acheter de gré-à-gré une benne paysagiste en aluminium à Soudure Brault pour le travail des horticultrices au coût de 30 120,47 $, plus les taxes applicables.
   • · Motion 23 added: que le conseil autorise les organisateurs à utiliser les terrains adjacents du Centre sportif Paul-de-la-Sablonnière, tels que les terrains de stationnement et le terrain adjacent à la Salle de Quilles. De plus, il autorise l’accès à la ca…
   • · Motion 24 added: d’autoriser la trésorière à payer les factures émises par Location d’outils Desjardins datées du 15 et 16 avril 2026 au montant total de 2 748,15 $, plus les taxes applicables.
   • · Motion 25 added: d’acheter les panneaux avec le système de contrôle Logieau pour l’eau usée et la station des étangs au coût de 32 966 $ et de 37 918 $, plus les taxes applicables.
   • · Motion 26 added: de modifier la résolution en ajoutant le passage suivant : D’autoriser la trésorière à payer cette transaction, incluant le coût d’acquisition du terrain et la répartition des taxes scolaires et municipale, par transfert bancaire au compte…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil autorise l’inscription au Registre Foncier du Québec d’un avis d’assujettissement, d’une période de 10 ans, à l’égard des immeubles suivants
   • · Motion 28 added: de mandater le directeur général à transmettre, au nom de la Ville de Princeville, une lettre d’intention à la Paroisse de Saint-François-de-Laval relativement à l’acquisition éventuelle d’un ou de plusieurs terrains appartenant à celle-ci…
   • · Motion 29 added: d’autoriser la trésorière à payer les factures émises par Guillaume Tardif l’une en date du 07 avril 2026 au montant de 31 782,39 $ plus les taxes applicables, l’autre en date du 25 avril 2026 au montant de 5 297,07 $, plus les taxes appli…
   • · Motion 30 added: de verser la somme de 445,86 $ des profits nets amassés lors de l’activité bar du Carnaval d’hiver qui s’est tenue les 29 et 30 janvier 2026 ; QU’UNE partie de cette somme soit versée au Cercle des Fermières, pour un montant de 275,43 $. Q…
   • · Motion 31 added: de verser la somme de 356,00$ représentant le solde dû amassés lors de l’activité bar de la Fête nationale qui s’est tenue le 23 juin 2025 au Club des Lions de Princeville.
   • · Motion 32 added: de verser la somme de 58,90 $ représentant les profits nets amassés lors du match du JB de Daveluyville, au Club du JB de Daveluyville.
   • · Motion 33 added: de verser la somme de 451,16 $ représentant les profits nets amassés lors de l’activité bar pour le spectacle de patinage artistique du CPA de Princeville.
   • · Motion 34 added: d’octroyer un contrat à Partage Club pour faciliter l’accès à leur application, en offrant à (140 citoyens/licences) aux citoyens de Princeville la version améliorée de leur application au montant de 5 765$.
   • · Motion 35 added: d’appuyer le projet de la municipalité de Saint-Louis de Blanford afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du PAFIRSPA.
   • · Motion 36 added: d’autoriser la location de la Salle Pierre Prince au groupe Demonorgy pour leur événement musical en date du 30 mai 2026.
   • · Motion 37 added: d’octroyer une aide financière en échange d’un plan de visibilité Bronze de 250$ à O’ Rivage pour soutenir leurs activités régulières
   • · Motion 38 added: d’octroyer la gratuité de salle pour la tenue de l’activité Inter club FADOQ Princeville qui aura lieu le 20 mai 2026.
   • · Motion 39 added: de fournir une commandite équivalente à 500 $ en matériel. De plus, la Ville offre la gratuité de l’aréna ainsi que les revenus de vente d’alcool durant l’événement
   • · Motion 40 added: d’offrir un prêt d’équipement pour l’événement.
   • · Motion 41 added: que la Ville de Princeville verse une somme de 1 000$ à la MRC de L’Érable pour le Marché de Noël L’Érable-Arthabaska.
   • · Motion 42 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Catherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Claude Côté (present)
   • · Attendance added: Dominic Doucet (present)
   • · Attendance added: Raphaël Guérard (present)
   • · Attendance added: Danis Beauvillier (present)
   • · Attendance added: Serge Bizier (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roux (present)