9 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: d'adopter le Règlement 2026-491 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Princeville.
   • · Motion 4 added: d'adopter le Règlement 2026-492 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Princeville.
   • · Motion 5 added: d'adopter le Règlement 2026-493 modifiant le règlement de lotissement 2017-317 de la Ville de Princeville.
   • · Motion 6 added: d’adopter le second projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2504).
   • · Motion 7 added: d’adopter le Second projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2506).
   • · Motion 8 added: d’adopter le projet de Règlement portant sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PRU-2601) ;
   • · Motion 9 added: d'adopter le Règlement 2026-494 modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations.
   • · Motion 10 added: d’approuver la liste de destruction documentaire soumise par l’adjoint à la gestion documentaire.
   • · Motion 11 added: que le conseil autorise Fatoumata Kaboré, trésorière, et Me Alexandra Gagné, greffière, à participer au congrès annuel de la COMAQ qui aura lieu à Trois-Rivières du 20 au 22 mai 2026.
   • · Motion 12 added: de renouveler l’adhésion à l’Union des municipalités du Québec au coût de 3 766,18 $, plus les taxes applicables ainsi que l’adhésion au Carrefour du capital humain au coût de 6 437,00$, plus les taxes applicables.
   • · Motion 13 added: de ratifier les dépôts salaires et les chèques fournisseurs suivants
   • · Motion 14 added: d’approuver les comptes suivants et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 15 added: d’autoriser la trésorière à payer en quatre versements égaux la facture de 21 254,92 $ incluant les taxes, au ministre des Finances pour la tenue par un juge municipal du Québec des séances de cours municipales
   • · Motion 16 added: d’autoriser la trésorière à faire le paiement de cette facture et que cette dépense soit financée à même les activités financières de l’année 2025
   • · Motion 17 added: d’autoriser la trésorière à verser la somme de 295,03 $, représentant les profits nets amassés lors de la vente d’alcool lors des matchs du Titan de Princeville pendant la saison régulière
   • · Motion 18 added: d’autoriser la trésorière à verser la somme de 328,35 $, représentant les profits nets amassés lors de la vente d’alcool lors des matchs des Cobras pendant la saison régulière
   • · Motion 19 added: de verser la somme de 515,33 $, représentant les profits nets amassés lors de l’activité du bar de l’opération Bougeotte qui s’est tenu le 24 mai 2025, au CPE La Petite Bande.
   • · Motion 20 added: de verser la somme de 891,10 $, représentant les profits nets amassés lors de l’activité du bar de la Fête nationale qui s’est tenue le 23 juin 2025, au Club Lions de Princeville.
   • · Motion 21 added: que le Conseil prenne acte du départ à la retraite de la greffière de la cour municipale, madame Louise Levasseur, effectif à l’épuisement de sa banque de vacances et de congés le 21 août 2026
   • · Motion 22 added: que la permanence d’Alexandra Gagné, greffière et directrice des affaires juridiques, soit reconnue en date 17 janvier 2026.
   • · Motion 23 added: d’autoriser la trésorière à faire les deux versements à l’entente totalisant un montant de 2 164,35 $, plus les taxes applicables
   • · Motion 24 added: d’autoriser le renouvellement annuel du contrat de prévention parasitaire du Boule-O-Drome et du parc Multisport, et ce, pour les prochaines années jusqu’à ce que le contrat soit annulé.
   • · Motion 25 added: QUE soit acceptée l’offre de Laquerre Ford Inc. pour l’achat d’un camion SUPER DUTY F-250 XL CABINE ;
   • · Motion 26 added: d’octroyer le mandat pour la caractérisation environnementale des sols à Inneo Environnement pour un montant approximatif de 75 797 $ plus les taxes applicables
   • · Motion 27 added: d’accepter les frais d’entretien et les autres frais connexes du cours d’eau en titre pour un montant de 10 836,20 $ et de répartir ces frais
   • · Motion 28 added: d’octroyer un budget supplémentaire de 1 215 $ plus les taxes applicables, pour le programme d’aide aux employés
   • · Motion 29 added: d’appuyer la présente demande et de recommander à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’y faire droit.
   • · Motion 30 added: d’appuyer la présente demande et de recommander à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’y faire droit.
   • · Motion 31 added: d’autoriser le maire et le directeur général à signer la promesse de vente du terrain, l’acte de vente ainsi que tous documents reliés à la vente de ce terrain.
   • · Motion 32 added: que la Ville de Princeville ajoute le tarif de 5,00 $ par cours pour l’activité de yoga au Règlement 2018-334 et que ce tarif entre en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2026.
   • · Motion 33 added: que la Ville de Princeville verse une somme globale de 22 700 $ afin d’aider à la tenue de l’édition 2026 de la Foire Bière, Bouffe et Culture
   • · Motion 34 added: d’autoriser la trésorière à verser une aide financière de 1 500 $ à l’École Sacré-Cœur pour fournir le transport nécessaire à l’activité au mont Apic.
   • · Motion 35 added: que la trésorière soit autorisée à verser une aide financière de 250$ à l’École Ste-Marie.
   • · Motion 36 added: que la Ville de Princeville verse une somme globale de 1 500 $ à la Fondation du CLSC-CHSLD de l’Érable en échange de billets pour les événements qui seront déterminés avec la Fondation
   • · Motion 37 added: d’octroyer une aide financière de 400$ au Marché Donnez aux Suivants au profit du Relais pour la Vie et que la trésorière soit autorisée à payer cette aide financière.
   • · Motion 38 added: d’octroyer une aide financière de 250 $ au Centre d’action bénévole de l’Érable pour la tenue de la soirée Hommage aux bénévoles dans le cadre de la semaine de l’action bénévole
   • · Motion 39 added: que la Ville de Princeville accorde la gratuité de la salle Pierre-Prince aux Filles d’Isabelle pour leur Gala folklorique.
   • · Motion 40 added: que la Ville de Princeville accorde la gratuité des terrains du parc multisports le 18 et 19 septembre 2026 pour la tenue de la Classique Marie-Eve-Roux-Chrétien.
   • · Motion 41 added: que la Ville de Princeville vers une aide financière de 100 $ à l’Association des personnes malentendantes des Bois-Francs.
   • · Motion 42 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Raphaël Guérard (present)
   • · Attendance added: Catherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Danis Beauvillier (present)
   • · Attendance added: Serge Bizier (present)
   • · Attendance added: Josée Cadieux (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roux (present)
   • · Attendance added: Claude Côté (present)
   • · Attendance added: Dominic Doucet (present)
   • · Attendance added: Alexandra Gagné (present)