13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le maire, Monsieur Gervais Pellerin, soit autorisé à intervertir les points à l’ordre du jour, si nécessaire.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE les dépenses du mois soient payées.
   • · Motion 6 added: DE RÉSILIER en date de l’adoption de la présente résolution le contrat de services du cabinet Lambert Therrien s.e.n.c.; DE MANDATER le cabinet Morency Société d’avocats s.e.n.c.r.l. pour représenter la Municipalité d’Inverness... D’AUTORI…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité d’Inverness renouvelle son adhésion auprès de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) pour l’année 2026 au montant de 1 505.68 $ avant taxes.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal accepte de procéder au renouvellement de l’adhésion à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année 2026 au coût de 512.00 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil de la Municipalité d’Inverness proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 10 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 11 added: QUE le conseil de la municipalité d’Inverness accepte de verser 100 $ pour soutenir l’Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre-du-Québec pour le maintien de l’offre en loisir des gens de la région.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil de la Municipalité d’Inverness verse 60 $ au Groupe Scouts de Thetford pour offrir aux enfants de notre municipalité une expérience qui leur permettra de s’épanouir et d’acquérir des valeurs fortes.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil de la Municipalité d’Inverness autorise la directrice générale et/ou la directrice générale adjointe à transmettre, un dernier avis aux propriétaires ayant des sommes dues pour les années 2024 et 2025...
   • · Motion 14 added: QUE le conseil de la Municipalité d’Inverness confirme son engagement à faire réaliser les travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur...
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte de prêter le terrain du parc des Chutes pour la tenue du Festival Contabadour du 31 juillet au 2 août 2026 selon les termes établis dans le contrat de location ; QUE la directrice générale soit autorisée à …
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité d’Inverness se porte garante de tous les travaux qu’elle effectuera ou qu’un sous-traitant effectuera pour elle durant l’année 2026...
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accepte cette demande de permis de construction.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal accepte cette demande d’usage conditionnel de résidence de tourisme.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal d’Inverness donne son appui au projet de restauration du ruisseau Noël-Côté du GROBEC et accepte de participer à celui-ci avec une contribution en nature d’une valeur de 500 $...
   • · Motion 20 added: QUE la séance soit levée à 19 h 44.
   • · Attendance added: François Duclos (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Pelletier (present)
   • · Attendance added: Gervais Pellerin (present)
   • · Attendance added: François Gagné (present)
   • · Attendance added: Roger Côté (present)
   • · Attendance added: Magalie Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Marc Champagne (present)
   • · Attendance added: Michael Gagné (present)