2 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE madame Nancy Lizotte soit nommée secrétaire d'assemblée jusqu'au point 5.1.
   • · Motion 2 added: QUE l'ordre du jour soit approuvé tel qu'il a été présenté, le point varia demeurant ouvert.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit adopté, tel qu'il apparait au registre des procès-verbaux de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte le présent règlement.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil procède à l'embauche de madame Nancy Lizotte au poste de directrice générale et greffière-trésorière de la municipalité de Saint-Gabriel-Lalemant, et ce, à compter du 1er juin 2026; QUE le maire soit autorisé à signer son co…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil autorise la nomination de madame Nancy Lizotte comme signataire des chèques, des effets bancaires et tout autre document y étant relié.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil désigne madame Nancy Lizotte à titre d'administratrice principale des comptes bancaires de la municipalité sur le site AccèsD Affaires de Desjardins, et ce, à compter du 1er juin 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil désigne madame Nancy Lizotte à titre de détentrice de la carte de crédit au nom de la municipalité.
   • · Motion 9 added: QUE madame Nancy Lizotte soit autorisée : à inscrire l’entreprise aux fichiers de Revenu Québec; à gérer l'inscription de l’entreprise à clicSÉQUR – Entreprises; à gérer l'inscription de l’entreprise à « Mon dossier » pour les entreprises …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil désigne madame Nancy Lizotte à titre de représentante autorisée de la Municipalité et responsable des services électroniques auprès de Revenu Québec.
   • · Motion 11 added: QUE la Convention d'utilisation des services de dépôt à toute heure ou pour traitement en différé, dont copie est soumise au conseil de la municipalité de Saint-Gabriel-Lalemant, intervienne entre la caisse de l'Anse de La Pocatière et la …
   • · Motion 12 added: QUE le conseil désigne madame Nancy Lizotte, directrice générale, comme représentante de la Municipalité en vue d'assister, d’enchérir et d’acquérir, pour et au nom de la Municipalité, le ou les immeubles dont la liste officielle a été dép…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil nomme madame Nancy Lizotte responsable des travaux d'amélioration et d'entretien des bâtiments municipaux et de l'administration du programme de prévention en santé et sécurité en milieu de travail; QUE le conseil nomme mada…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil procède à l'embauche de madame Patricia Lévesque au poste d'agente de bureau de la municipalité de Saint-Gabriel-Lalemant, et ce, à compter du 15 juin 2026; QUE madame Lévesque soit soumise à une probation de six mois; QUE l…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil autorise le maire, monsieur Gilles DesRosiers, à participer à cette rencontre; QUE le conseil autorise la directrice générale à payer l'inscription du maire au congrès et à lui rembourser les dépenses engendrées par cet évén…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil approuve la liste des comptes payés et à payer pour le mois de mai 2026, totalisant la somme de 165 580,47 $, comme il apparaît dans la liste déposée. QUE le conseil autorise la greffière-trésorière adjointe à en faire le pa…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil accepte la soumission de Articole, telle qu'elle a été déposée.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil accepte la proposition, telle qu'elle a été déposée.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil accepte la demande d'autorisation pour l'installation de ponceaux, telle qu'elle a été déposée; QUE les travaux soient supervisés par un employé municipal et que des photos soient prises pendant les travaux et déposés au dos…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil accepte la soumission d'Épur'eau pour la surveillance des travaux de l'année 2026, telle qu'elle a été déposée.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil adopte le Règlement de lotissement numéro 53-26 abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 36-25 et ses amendements; QUE le règlement est annexé à la présente; QUE la greffière de la municipalité soit et est autorisée par l…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil adopte le Règlement de construction numéro 54-26 abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 37-25 et ses amendements; QUE le règlement est annexé à la présente; QUE la greffière de la municipalité soit et est autorisée par …
   • · Motion 23 added: QUE le conseil adopte le Règlement de zonage numéro 55-26 abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 39-25 et ses amendements; QUE le règlement est annexé à la présente; QUE la greffière de la municipalité soit et est autorisée par les pr…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil adopte le Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme numéro 56-26 abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 38-25 et ses amendements; QUE le règlement est annexé à la présente; QUE la greffière de la municip…
   • · Motion 25 added: QUE la séance soit levée à 20 h 13.
   • · Attendance added: Gilles Ouellet (present)
   • · Attendance added: Marc-André Lavoie (present)
   • · Attendance added: Laura Lévesque (present)
   • · Attendance added: Catherine Michaud (present)
   • · Attendance added: Nancy Lizotte (present)
   • · Attendance added: Gilles Desrosiers (present)
   • · Attendance added: Claudine Lévesque (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Bard (present)
   • · Participation added: Marc-André Lavoie arrive