3 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que proposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement décrétant les taux de taxes et de tarification pour l’année 2026 aussi désigné comme étant le règlement 283-2026, soit adopté et il est décrété ce qui suit :
   • · Motion 4 added: QUE soit adopté le règlement numéro 288-2026, conformément aux dispositions de l’article 135 de la Loi. QUE le présent règlement entre en vigueur suite à la délivrance du certificat de conformité de la MRC de Kamouraska.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal accepte la démission de madame Pascale Pelletier Ouellet, directrice générale, greffière-trésorière, effective à compter du 27 février 2026. QUE la Municipalité remercie madame Pascale Pelletier Ouellet pour son im…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal accepte la démission de madame Kim Martin, adjointe administrative, effective à compter du 16 février 2026. QUE la Municipalité remercie madame Kim Martin pour son implication et lui souhaite le meilleur dans la po…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal approuve les dépenses et autorise les paiements et les écritures comptables correspondantes pour un montant total de 134 525.00 $.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de services de Bouchard Service-Conseil S.E.N.C. pour la surveillance des travaux de remplacement du ponceau sur la rivière Pivard, sous la route des Rivard, pour un montant d’environ 6 090 $ plus t…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’adhésion de la Municipalité à Tourisme Kamouraska pour l’année 2026. QUE le paiement de la cotisation annuelle, au montant de 300 $, plus 0.26 $ par habitant, soit autorisé et imputé au poste budgétaire …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des frais de participation à la rencontre annuelle du Kamouraska mycologique, organisée par la MRC de Kamouraska, au coût de 21 $ plus taxes. QUE cette dépense soit imputée au poste budgétaire …
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat de deux billets VIP pour le spectacle bénéfice de Je Collationne, au coût de 200 $ pour les deux billets VIP. QUE cette dépense soit imputée au poste budgétaire 02 70191 970.
   • · Motion 12 added: QUE la séance soit levée à 19 h 59.
   • · Attendance added: Julie Nadeau (present)
   • · Attendance added: Julien Galarneau Allaire (present)
   • · Attendance added: Martin Landry (present)
   • · Attendance added: Véronique Caron (present)
   • · Attendance added: Enrico Frève (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Caron (present)
   • · Attendance added: Gilles Plourde (absent)
   • · Attendance added: Pascale Pelletier Ouellet (present)