2 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté tel quel.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil accepte l’offre de service de Contrôles AC au montant de 1 213,40 $ plus taxes, par année, pour une entente de 3 ans pour l’entretien du système de chauffage et de ventilation du bureau municipal pour la période du 15 juin 2…
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil municipal nomme Madame Pascale Pelletier Ouellet, directrice générale, greffière-trésorière, à titre d’agent de liaison de la Municipalité de Rivière-Ouelle auprès de la CNESST.
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil municipal procède à l’embauche de madame Manon Thériault pour effectuer l’entretien ménager du bureau municipal, selon les conditions établies.
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil municipal procède à l’embauche de madame Marianne Le Gendre au poste d’agente de développement en loisir et vie communautaire, selon les conditions établies
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil municipal autorise la prolongation de l’embauche de la technicienne à la comptabilité jusqu’au 26 juin 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil municipal approuve les dépenses et autorise les paiements et les écritures comptables correspondantes pour un montant total de 215 610.28 $.
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil municipal nomme messieurs René Brun, Yves Martin et Germain Ouellet, conseillers, comme membres du comité des demandes de démolition. QUE le Conseil municipal nomme madame Pascale Pelletier Ouellet, directrice générale, gref…
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil municipal nomme monsieur René Brun, conseiller, à titre de membre du comité consultatif d’urbanisme, en remplacement de madame Lorraine. Demers.
   • · Motion 11 added: D’accepter la demande de dérogation mineure déposée pour la future résidence sur le lot 5 238 912 situé sur le chemin de la Petite-Anse permettant un dépassement du garage attenant de 3.05 mètres de la façade de la résidence.
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal accepte la soumission de Mini-excavation Sylvain Roussel au montant de 4 800 $, plus les taxes applicables et autorise la dépense.
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal autorise la participation de la Municipalité au projet Mon eau, mon puits, ma santé et accepte de : participer à la promotion du programme auprès de la population, en collaboration avec l’organisme de bassin versan…
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil municipal adopte le budget du camp de jour intermunicipal pour l’année 2026, tel que présenté par la municipalité fiduciaire, incluant la marge de contingence obligatoire de 15 %.
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil municipal autorise le versement d’une commandite de 500 $ à la Ferme MG Lambert pour la tenue du Concours Hippique Régional des 6 et 7 juin 2026.
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil municipal autorise le renouvellement de l’adhésion à Projektion pour l’année en cours au montant de 50$.
   • · Motion 17 added: QUE la séance soit levée à 20 h 37.
   • · Attendance added: René Brun (present)
   • · Attendance added: Yves Martin (present)
   • · Attendance added: Marie Dubois (present)
   • · Attendance added: Germain Ouellet (present)
   • · Attendance added: Rémi Faucher (present)
   • · Attendance added: Lorraine Demers (present)
   • · Attendance added: Gilles Martin (absent)
   • · Attendance added: Pascale Pelletier Ouellet (present)