3 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté tel quel.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 février 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 février 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 5 added: QUE le mandat de monsieur Piché à titre de directeur général par intérim prenne fin le 13 mars 2026. QUE le Conseil municipal remercie monsieur Piché pour les services rendus et son engagement durant la période intérimaire. QUE la nouvelle…
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil autorise la direction générale à effectuer le paiement des dépenses analysées ainsi que leurs écritures comptables correspondant à la liste présentée des comptes fournisseurs à payer au 28 février 2026 pour la Municipalité.
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil municipal adopte le projet de règlement no 2026-02 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments. QUE le Conseil fixe la tenue d’une assemblée publique de consultation sur ce projet de règlement au 7 avril 2026 à 20 h, à la …
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil municipal confirme la tenue d’une assemblée de consultation publique concernant le projet de règlement no 2026-02 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments. QUE cette assemblée se tienne le 7 avril 2026 à 20 h, lors de l…
   • · Motion 9 added: D’accepter la soumission de l’entreprise LEAB au montant de 10 001,39 $ incluant les taxes applicables pour le remplacement de cinq (5) vannes papillon avec actionneur pneumatique de marque Bray à l’usine d’eau potable. QUE la direction gé…
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil municipal adopte le rapport annuel en sécurité incendie pour l’année 2025. QUE le rapport soit transmis aux instances appropriées et rendu disponible pour consultation publique conformément aux dispositions légales.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Rivière-Ouelle collabore à la mise en place d’un camp de jour avec les municipalités partenaires. QUE la Municipalité de Rivière-Ouelle en assume la gestion et l’administration. QUE le camp de jour se tienne principa…
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal modifie les tâches de la technicienne en loisirs afin d’y inclure la coordination, l’élaboration et le suivi du programme Municipalité amis des aînés (MADA) ainsi que de la politique familiale. QUE ces responsabili…
   • · Motion 13 added: QUE la représentante pour le réseau Biblio du Bas-Saint-Laurent soit madame Lorraine Demers.
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil accepte la proposition de LER Inc. pour effectuer le contrôle qualitatif des sols et des matériaux utilisés dans la construction des jeux d’eau, pour un montant de 7 900 $, plus les taxes applicables. QUE le Conseil autorise…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité adhère à la Table de concertation des aînés du Bas-Saint-Laurent pour l’année 2026 au coût de 20$. QUE la Municipalité autorise le paiement de la cotisation annuelle prévue à cet effet. QUE la direction générale soit au…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité procède au renouvellement de sa participation au Comité ZIP pour un montant de 50 $ plus taxes. QUE la Municipalité continue à collaborer avec le Comité ZIP dans le cadre des projets environnementaux ayant un impact sur…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité accorde un don de 50 $ à la Polyvalente de La Pocatière, afin de soutenir la tenue du Gala Pléiade et de contribuer à la réussite de cet événement qui met en valeur les efforts des élèves.
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée à 21 h.
   • · Attendance added: Gilles Martin (present)
   • · Attendance added: Rémi Faucher (present)
   • · Attendance added: René Brun (present)
   • · Attendance added: Yves Martin (present)
   • · Attendance added: Marie Dubois (present)
   • · Attendance added: Germain Ouellet (present)
   • · Attendance added: Lorraine Demers (present)
   • · Attendance added: Gilles Piché (present)