6 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER tel que rédigé le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2025 en apportant une modification à la numérotation 6.6 qui apparait à deux reprises.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER les dépenses de décembre 2025, tels que détaillés à la liste suggérée ci-après annexée... D’AUTORISER la directrice générale et greffière-trésorière à en effectuer les paiements et à procéder aux écritures comptables correspond…
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Mont-Carmel demande au ministère des Transports une compensation pour l'entretien du ou des chemins à double vocation susmentionnés, et ce, sur une longueur totale de 32.84 km.
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER le budget révisé 2025 de la SHQ daté du 1er décembre 2025.
   • · Motion 6 added: D’APPLIQUER l’indexation au règlement 211-2008 à compter du 1er janvier 2026.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER l’indexation annuelle des salaires des employés municipaux de 3%.
   • · Motion 8 added: QUE monsieur Denis Lévesque, maire et madame Maryse Lizotte, directrice générale et greffière-trésorière, soient autorisés à signer pour la Municipalité l'acte de vente préparé par le notaire, de même qu'à signer tous documents requis et à…
   • · Motion 9 added: 1) d’adopter par la présente le projet de règlement numéro 354-2026 conformément à l’article 124 de la Loi; 2) de fixer au 26 janvier 2026 à 18h30, l’assemblée de consultation publique que le conseil tiendra, à la salle du conseil, sur le …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal accueille favorablement la demande d’appui de l’Association des résidents du lac de l’Est... [et demande aux autorités d'engager un dialogue]
   • · Motion 11 added: QUE monsieur Denis Lévesque, maire et madame Maryse Lizotte, directrice générale et greffière-trésorière, soient autorisés à signer pour la Municipalité la Convention d’aide financière, de même qu'à signer tous documents requis et à consen…
   • · Motion 12 added: DE LEVER la séance à 20h16.
   • · Attendance added: Denis Lévesque (present)
   • · Attendance added: Guylaine Dumais (present)
   • · Attendance added: Josée-Ann Dumais (present)
   • · Attendance added: Mélanie Lévesque (present)
   • · Attendance added: Diane Rancourt (present)
   • · Attendance added: Julie St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Louis Lahaye Roy (present)
   • · Attendance added: Jimmy Paquet-Cormier (present)
   • · Attendance added: Maryse Lizotte (present)