1 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2026 soit approuvé.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du bordereau de correspondance pour la période du 26 février au 23 mars 2026.
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie adopte le rapport des dépenses et salaires pour la période se terminant le 1er avril 2026 et autorise le directeur général et greffier-trésorier par intérim à les payer pour un montant total de 49…
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Finances pour la période du 15 février au 14 mars 2026.
   • · Motion 6 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la municipalité octroie des mandats de services juridiques sur une base de retainer aux cabinets Prévost Fortin d'Aoust S.E.N.C.R.L. et Morency Société d’avocats S.E.…
   • · Motion 7 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’APPROUVER le contrat de services à intervenir entre la Municipalité de Sainte-Mélanie et le Réseau Conseil des Sages, visant à prolonger les services de monsieur Philip…
   • · Motion 8 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie s’engage à participer au projet « Rayonner ensemble : la stratégie territoriale de la MRC de Joliette »; QUE le consei…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie s’engage à participer au projet « Outils décisionnels : géomatique et gestion documentaire intégrées »; QUE le conseil…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie s’engage à participer au projet « Ensemble pour une sécurité régionale partagée »; QUE le conseil accepte d’assumer un…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’AMENDER la résolution numéro 2025-12-327 afin de remplacer monsieur Denis Filiatrault par madame Johanne Fuoco à titre de membre du CCU.
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service d’Urbanisme et du développement durable pour la période du 15 février au 14 mars 2026.
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d’urbanisme de la Municipalité de Sainte-Mélanie tenue le 12 mars 2026.
   • · Motion 14 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie approuve cette demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’u…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie permette au promoteur de poursuivre les démarches administratives requises conformément au Règlement numéro 659-2023 c…
   • · Motion 16 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante ; QUE le conseil municipal de Sainte-Mélanie demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec d’étudier la possibilité de revoir l’aménagement des…
   • · Motion 17 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE les profits d’un montant de 6 600,12 $ découlant de cette activité soient utilisés afin d’organiser des activités pour les enfants et les adolescents de la municipalit…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’APPROUVER le protocole d’entente avec le Centre des services scolaires des Samares pour l'utilisation et l'entretien des zones gazonnées ; DE MANDATER monsieur Hugues H…
   • · Motion 19 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante ; D’OCTROYER une aide financière d’un montant de 250 $ afin de soutenir sa participation aux Championnats canadiens de boxe ; DE POURVOIR au paiement de cette dépense en…
   • · Motion 20 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; DE PRENDRE ACTE de la programmation des activités Loisirs et Culture pour l’édition Été 2026 ; DE COLLABORER réciproquement avec la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kild…
   • · Motion 21 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Sainte-Mélanie autorise la présentation du projet « Parcours en boucle fermée (pumptrack) » au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme …
   • · Motion 22 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Travaux publics pour la période du 15 février au 13 mars 2026.
   • · Motion 23 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le conseil municipal de Sainte-Mélanie approuve la recommandation du comité des ressources humaines ; QUE le conseil municipal de Sainte-Mélanie embauche monsieur Ala…
   • · Motion 24 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; D’OCTROYER un mandat à Groupe Colas inc. pour un montant de 1 844 395,59 $ plus les taxes applicables, pour des travaux de réfection du rang du Pied-de-la-Montagne (MSM-TP…
   • · Motion 25 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité accorde au Ministère les permissions de voirie au cours de l’année 2026 et qu’elle autorise Raphaël Vincent, directeur des travaux publics, à signer l…
   • · Motion 26 added: QUE la séance soit levée à 20 h 57.
   • · Attendance added: Hugues Hénault (present)
   • · Attendance added: Sophie Malo (present)
   • · Attendance added: Gabriel Arteau (present)
   • · Attendance added: Françoise Boudrias (present)
   • · Attendance added: Johanne Fuoco (present)
   • · Attendance added: Annie Guimond (present)
   • · Attendance added: Denis Filiatrault (absent)
   • · Attendance added: Philippe Pichet (present)