1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 5, 2026
   • · Motion 1 added: Que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026, tel que soumis et préparé par le directeur général et greffier-trésorier, M. Miguel C. Rousseau.
   • · Motion 2 added: Que le conseil municipal accepte le dépôt de la liste des chèques et des paiements électroniques émis au cours de la période du 1er au 31 mai 2026
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal accepte le journal des achats et liste des comptes à payer au 29 mai 2026, tel que soumis, et autorise le paiement desdits comptes, totalisant la somme de 165 021,03 $ incluant les taxes applicables.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal adopte le règlement 645-2026, Règlement autorisant l’aménagement du parc des Tourelles comprenant la construction d'un pavillon et d’un préau et décrétant un emprunt pour en acquitter le coût au montant de 3 026 78…
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal adopte le règlement 643-2026, Règlement concernant les animaux
   • · Motion 6 added: Que, suivant le processus établi par le règlement numéro 513-2011, le conseil municipal autorise l’étude, à l’interne, de la demande de modification à la réglementation d'urbanisme (règlement de zonage 606-2023) afin d'autoriser la constru…
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal accepte que la rue de Vendôme devienne une « rue acceptée » pour le jeu libre au sens du règlement 601-2022 et ses amendements
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal mandate le cabinet d’avocats Bélanger Sauvé afin de représenter la Municipalité de Saint‑Paul dans le dossier et pour entreprendre toute démarche juridique jugée nécessaire
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal autorise le « jeu libre dans la rue » pour les rues de la Bourgade, Évangéline, de Richerenches, Saint-Germain, de Vendôme, de Grillon, des Prés
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport ENV-06-2026 et autorise le Service de l'urbanisme et de l'environnement à soumettre les secteurs de la Pointe-à-Forget et des berges de l'Île Vessot au programme de l'OBV L'Assomption
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal autorise le processus de demande de soumissions par voie d'appel d'offres public via le système électronique d'appel d'offres (SEAO) pour la réfection du chemin Froment ainsi que de deux portions du chemin Guilbault
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal autorise le processus de demande de soumissions par voie d'appel d'offres public via le système électronique d'appel d'offres (SEAO) pour la réfection de deux ponceaux municipaux
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport numéro CU-09-2026 et retienne les services de la firme HB Architectes inc. pour la réalisation d'une étude d'aménagement / agrandissement de la bibliothèque municipale
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal autorise les dépenses reliées à l'activité de reconnaissance pour les employés non réguliers et saisonniers de la Municipalité, telles que présentées dans le rapport ADM-06-2026
   • · Motion 15 added: Que, à compter du 1er juin 2026, Mme Fanny Derouin, conseillère, soit nommée à titre de déléguée substitut de la Municipalité au sein de l’Office d’habitation Au cœur de chez nous
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal autorise la participation de cinq élus municipaux au Congrès 2026 de la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal autorise le paiement de la somme de 1 169,30 $ incluant les taxes applicables à l'entrepreneur Terrassement B.L.R. inc.
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal autorise le paiement de la somme de 44 817,75 $ incluant les taxes applicables à l'entrepreneur Terrassement B.L.R. inc.
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal accepte le contenu et la recommandation du rapport portant le numéro RH 33 2026, concernant le personnel d'animation pour le camp de jour estival ainsi que le milieu de vie ados 2026
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal appuie les démarches entreprises par la Ville de Joliette visant le dépôt d'une demande d'aide financière pour la réalisation d'un complexe aquatique à vocation régionale
   • · Attendance added: Marc Pelletier (present)
   • · Attendance added: Dominic Riopel (present)
   • · Attendance added: Dominique Mondor (present)
   • · Attendance added: Mannix Marion (present)
   • · Attendance added: Miguel C. Rousseau (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Brochu-Girard (present)
   • · Attendance added: Xavier Lafortune (present)
   • · Attendance added: Fanny Derouin (present)