7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté, comme présenté.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026 et de la séance extraordinaire du 30 mars 2026 soient approuvés comme présentés.
   • · Motion 3 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- D’adopter le règlement 865-2026, concernant le code d’éthique et de déontologie révisé pour les membres du conseil municipal et abrogeant des règlements antérieurs.
   • · Motion 4 added: 1- Que le préambule fasse partie de la résolution; 2- Que l’organigramme ci-joint soit officiellement entériné par le Conseil municipal; 3- De mandater la direction générale, afin de réaliser les ajustements requis, sauf en ce qui concerne…
   • · Motion 5 added: 1- D’entériner, pour valoir à toutes fins que de droit, la liste des chèques émis et des paiements électroniques effectués.
   • · Motion 6 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le renouvellement du bail emphytéotique pour une période de 50 ans, aux conditions stipulées dans l’entente d’origine, soit approuvé; 3- Que monsieur David Parad…
   • · Motion 7 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Qu’il est autorisé d’affecter un maximum de 50 000 $, taxes nettes, des surplus non affectés pour la mise à niveau et la bonification des bâtiments municipaux.
   • · Motion 8 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- De reconnaître officiellement l’Aéroclub de Joliette à titre d’organisme reconnu par la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare.
   • · Motion 9 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- De confirmer que la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare confirme la délégation.
   • · Motion 10 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que la Municipalité demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) de faire droit à la présente demande d’aliénation visant le lot 6 …
   • · Motion 11 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que les membres du conseil acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2026-3, un refus pourrait entraînerait diverses problématiques, tel qu’une démolition pa…
   • · Motion 12 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- De nommer le membres substitut du comité consultatif d’urbanisme pour un mandat de deux (2) ans, à savoir : - Frédéric Bourgeois, conseiller, 3- Assumer les dépenses…
   • · Motion 13 added: d’autoriser le passage des cyclistes, qui participeront à l’événement 19e édition du « Défi vélo Papillon 2026 » pour la Fondation du camp Papillon, sur le territoire de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare le 22 août 2026, conditi…
   • · Motion 14 added: Que la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare sollicite la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer l…
   • · Motion 15 added: 1- D’accepter le devis tonte de gazon 2026 ou 2026-2028 – Appel d’offres sur invitation et autorisé M. David Paradis-Lapointe, directeur général et greffier-trésorier, à demander des soumissions sur invitation; 2- De nommer M. François Loc…
   • · Motion 16 added: 1- D’octroyer le contrat à l’entreprise Scellement de fissures Sévigny, au coût de 1,35 $ le mètre linéaire, plus taxes, pour le scellement des fissures sur les chemins de la municipalité, représentant environ 35 000 mètres linéaires; 2- D…
   • · Attendance added: Éliane Neveu (present)
   • · Attendance added: Jasmin Lafortune (present)
   • · Attendance added: Frédérick Bourgeois (present)
   • · Attendance added: Annie Neveu (present)
   • · Attendance added: Jérôme Laporte (present)
   • · Attendance added: Bruno Ayotte (present)
   • · Attendance added: David Paradis-Lapointe (present)
   • · Attendance added: Roxanne Perreault (absent)