9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté, comme présenté.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit approuvé comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’adopter le règlement 864-2026, relatif sur l’occupation et l’entretien des bâtiments, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: D’entériner, pour valoir à toutes fins que de droit, la liste des chèques émis et des paiements électroniques effectués.
   • · Motion 5 added: De retirer le nom de M. René Charbonneau, directeur général adjoint auprès de Revenu Québec... De nommer M. David Paradis-Lapointe, directeur général et greffier-trésorier, mandataire de la Municipalité...
   • · Motion 6 added: De retirer le nom de M. René Charbonneau, directeur général adjoint du Service de Desjardins; De nommer Mme Éliane Neveu, mairesse, M. David Paradis-Lapointe, directeur général et greffier-trésorier et Mme Jacinthe Mercier, directrice du s…
   • · Motion 7 added: Que le directeur général et greffier-trésorier transmette ... la liste des immeubles ... pour qu’il soit procédé à la vente desdits immeubles à l’enchère publique ... D’autoriser le directeur général et greffier-trésorier ... à enchérir ...
   • · Motion 8 added: Que les bureaux municipaux soient fermés du 21 décembre 2026 au 1er janvier 2027; Que les services municipaux soient maintenus au public du 20 au 24 juillet inclusivement ... du 27 au 31 juillet inclusivement ...
   • · Motion 9 added: Que l’encan se termine au plus tard le 20 avril 2026 à midi; Que le bâtiment puisse être visité ... Que l’acquéreur doivent payer 100 % de sa mise ... En cas de défaut de paiement ... Si le 2 mai 2026, la maison mobile est toujours sur la …
   • · Motion 10 added: Que le conseil autorise la destruction des documents identifiés selon la liste des documents à détruire; Que la destruction soit effectuée sous la supervision de David Paradis-Lapointe ... et Ellen Boehme ...
   • · Motion 11 added: De créer un poste régulier à temps plein (35 h semaine) de technicien en génie civil, au sein du service de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement; Que la rémunération soit établie selon l’équité interne soit entre 26 $ à 33 $…
   • · Motion 12 added: D’octroyer une contribution financière de 300 $ pour une visibilité associée pour le Volet Place aux jeunes (PAJ) sur le territoire de la MRC de Joliette; D’imputer la dépense au poste au GL 02-19000-970.
   • · Motion 13 added: D’autoriser l’affectation d’un maximum de 15 000 $, plus les taxes applicables, à partir des surplus non affectés pour les études d’avant-projet pour l’agrandissement du Chalet des loisirs; Qu’un montant équivalent à la dépense réellement …
   • · Motion 14 added: Le conseil de Saint-Ambroise-de-Kildare s’engage à participer au projet de Service commun au niveau de la MRC en Géomatique et gestion documentaires intégrées; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts ... Le conseil nomme la MRC d…
   • · Motion 15 added: Le conseil de Saint-Ambroise-de-Kildare s’engage à participer au projet de mise en commun au niveau de la MRC d’un accompagnement stratégique partagé; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts ... Le conseil nomme la MRC de Joliett…
   • · Motion 16 added: Le conseil de Saint-Ambroise-de-Kildare s’engage à participer au projet de de la MRC rayonner ensemble : la stratégie territoriale de la MRC de Joliette; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts ... Le conseil nomme la MRC de Joli…
   • · Motion 17 added: Le conseil de Saint-Ambroise-de-Kildare s’engage à participer au projet de la MRC ensemble pour une sécurité régionale renforcée; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts ... Le conseil nomme la MRC de Joliette ... Le conseil dési…
   • · Motion 18 added: Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts ... Le conseil nomme la MRC de Joliette ... Le conseil désigne, Mme Éliane Neveu, mairesse, pour signer tout document...
   • · Motion 19 added: Que la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare, nomme monsieur David Paradis-Lapointe, directeur général et greffier-trésorier à titre de coordonnateur de la sécurité civile municipale; De maintenir la nomination de, madame Jacinthe Merc…
   • · Motion 20 added: Que les membres du conseil acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2026-1 dérogeant de 4.3 mètres la norme du règlement en vigueur à condition que le 60 ¾ pouces au bas de l’enseigne ... demeure vierge...
   • · Motion 21 added: Que la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare autorise la présentation du projet d’agrandissement du Chalet des loisirs ... Que soit confirmé l’engagement de la Municipalité ... Que la Municipalité ... désigne monsieur David Paradis-Lap…
   • · Motion 22 added: Que le seuil de 1 $ n’est pas applicable pour tous les prix de présence ... Le seuil de revente pour certains éléments nécessitant peu ou pas de manutention à la cantine est établi à 1.5x du prix coûtant.
   • · Attendance added: Roxanne Perreault (present)
   • · Attendance added: Bruno Ayotte (present)
   • · Attendance added: David Paradis-Lapointe (present)
   • · Attendance added: Éliane Neveu (present)
   • · Attendance added: Jasmin Lafortune (present)
   • · Attendance added: Frédérick Bourgeois (present)
   • · Attendance added: Annie Neveu (present)
   • · Attendance added: Jérôme Laporte (present)
   • · Participation added: Bruno Ayotte recuse