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Conseil · Ordinaire

4 mai 2026

Conseil municipal de la Ville de Crabtree

2 séances (ajournées)
Séances — la séance a été suspendue puis reprise
Jour 1 4 mai 2026 19 h – 19:02
Jour 2 4 mai 2026 19:17
6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: que l'ordre du jour de la séance ordinaire du 4 mai 2026 soit adopté tel que présenté.
    • · Motion 2 added: que le procés-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026 soit adopté.
    • · Motion 3 added: que, les crédits étant disponibles pour I'émission des cheques, les comptes du mois : Lot 3 34199,23$ 30 avril 2026, Lot 4 248141,56 $ 30 avril 2026 soient adoptés et payés.
    • · Motion 4 added: que le Réglement 2026-481 modifiant le réglement de prévention incendie 2023-410 soit adopté.
    • · Motion 5 added: que le Réglement 2026-483 modifiant le Réglement 2012-202 relatil au stationnement dans les rues du territoire soit adopté.
    • · Motion 6 added: QUE le rapport des faits saillants du rapport financier 2025 soit diffusé par linfolettre, par le site internet et par la page Facebook de la Ville.
    • · Motion 7 added: D'autoriser les transferts budgétaires détaillés au tableau ci-dessous et de mandater la trésoriére a en faire I'inscription aux livres de la Ville.
    • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Crabtree ratifie achat et I'installation de I'ceuvre d'art Mise au jeu / Plan de match, comme présenté par Stephen Pon - Verrier d'art dans le cadre du projet de la construction de la patinoire couve…
    • · Motion 9 added: que Jessica Dumais agisse comme maire suppléant pour les trois prochains mois a la suite de cette séance, ou jusqu'a la nomination d'un nouveau maire suppléant.
    • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Crabtree entérine l'achat et la pose des enseignes de la patinoire du Vieux College, tel que décrit au devis n°152312 déposé par Les Enseignes AMTECH Signature inc. dans le cadre du projet de patinoi…
    • · Motion 11 added: d'accorder une aide financiere de 150 $ pour l'année 2026 a la Fondation Claude-Edouard Hétu
    • · Motion 12 added: QUE l'article 9 du réglement numéro 2026-471 est remplacé par le suivant...
    • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Crabtree ratifie 'acceptation des croquis et des scénarios d’aménagement, tels que proposés par la firme Services EXP, dans le cadre du projet de réfection de la 6e Rue
    • · Motion 14 added: D'autoriser la directrice des travaux publics a procéder a un appel d'offres sur invitation a deux enveloppes pour la confection des plans et devis pour la réfection de la 6e Avenue.
    • · Motion 15 added: que le directeur général soit autorisé a signer le protocole d'entente relatif a des travaux de branchement pour une entrée de service sur le lot 6 468 172
    • · Motion 16 added: QUE la Ville de Crabtree confirme le renouvellement du contrat de déneigement des rues et des trottoirs pour la saison hivernale 2026-2027 avec Groupe Faust 2024
    • · Motion 17 added: d'autoriser le directeur des travaux publics a prendre entente avec le ministére des Transports du Québec pour finaliser le contrat de service; D'autoriser le maire et le directeur général a signer l'entente de 75 000 $ pour la saison 2026…
    • · Motion 18 added: que le Réglement 2026-475 modifiant le réglement de zonage 2024-421 soit adopté.
    • · Motion 19 added: que le Réglement 2026-476 modifiant le réglement de zonage incitatif 2025-449 soit adopté.
    • · Motion 20 added: que le premier Projet de réglement 2026-482 modifiant le réglement de zonage 2024-421 soit adopté.
    • · Motion 21 added: QUE le cabinet d'avocats Dunton Rainville sencri soit mandaté afin de prendre, au nom de la municipalité, toutes les procédures judiciaires nécessaires afin d'obtenir une ordonnance de démolition des batiments situés au 174, chemin Saint-M…
    • · Motion 22 added: d'adopter la Politique « Jouer dans la rue ».
    • · Motion 23 added: QUE les profits nets d'un montant de 2 911,62 $ soient remis a l'organisme Club BMX de Crabtree ; D'autoriser la trésoriére a procéder au paiement.
    • · Motion 24 added: QUE la Ville de Crabtree autorise la présentation du projet de construction d'une halte vélo dans le parc de l'Erabliere au ministére de l'Education...
    • · Attendance added: Étienne Dupuis (present)
    • · Attendance added: Isabel Desrochers (present)
    • · Attendance added: Marthe Fafard (present)
    • · Attendance added: Véronique Payette (present)
    • · Attendance added: Jessica Dumais (present)
    • · Attendance added: Bruno Montambault (present)
    • · Attendance added: Pierre Rondeau (present)
    • · Attendance added: Marie-Pier Bergeron (absent)
    • · Participation added: Isabel Desrochers recuse
    • · Membership: Jessica Dumais seated