1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour avec modification, soit de modifier le libellé du point F et de retirer le point P.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal du mois de mai avec modification et que le directeur général soit dispensé d’en faire la lecture.
   • · Motion 3 added: adopter les comptes du mois de mai.
   • · Motion 4 added: adopter le règlement 513-01-06-26
   • · Motion 5 added: adopter le règlement suivant
   • · Motion 6 added: attribuer le contrat à Excelpro pour la fourniture d’un modem et la programmation requise pour les alarmes en remplacement de win 911 au coût de 2 460.00$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 7 added: attribuer le contrat à Adaptation 04 pour le remplacement des cartes électroniques pour le monte-personne à la salle communautaire au coût de 6 600.00$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 8 added: attribuer le contrat à Steve Lefebvre pour l’installation et la fourniture des lumières et accessoires de sécurité sur le nouveau Pick-up au coût de 3 413.37$ plus les taxes applicables pour les pièces et de 85.00$ de l’heure pour l’instal…
   • · Motion 9 added: mandater le maire et le directeur général de convenir d’une entente et de signer tous les documents requis pour le lot no 6 646 294.
   • · Motion 10 added: mandater le maire et/ou le directeur général afin de signer les documents requis à la réalisation s’une servitude d’accès et d’entretien pour le lot no 5 618 961 concernant le projet de stabilisation du ministère de la Sécurité publique (M…
   • · Motion 11 added: mandater la directrice générale adjointe de procéder à une demande d’aide financière au Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA).
   • · Motion 12 added: adopter le rapport financier et le rapport du vérificateur externe transmis en vertu de l’article 966.3 du Code municipal pour l’exercice terminé le 31 décembre 2025 tel que stipulé à l’article 176.1 du Code municipal du Québec et sont dép…
   • · Motion 13 added: que la municipalité de Sainte-Geneviève-de-Batiscan informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes lo…
   • · Motion 14 added: d’appuyer la demande d’aide financière du Parc de la rivière Batiscan auprès du ministère de l’Éducation.
   • · Motion 15 added: d’autoriser le directeur général à procéder à l’ouverture du poste d’inspecteur municipal en urbanisme et civil.
   • · Motion 16 added: d’attribuer le contrat à BGL pour l’acquisition de filets et aménagements au niveau de la patinoire au coût de 10 281.00$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 17 added: autorise le directeur général, la directrice générale adjointe ou le maire à enchérir et à acquérir les immeubles de notre territoire qui seront vendus par la MRC des Chenaux pour le non-paiement des impôts fonciers et qui n'auront pas tro…
   • · Motion 18 added: DE DEMANDER à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 19 added: de fermer l’assemblée à 21 h 07.
   • · Attendance added: Christian Gendron (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Samuel (present)
   • · Attendance added: Yanick Godon (present)
   • · Attendance added: Benoit Magny (present)
   • · Attendance added: Roger Marceau (present)
   • · Attendance added: Hugo Massicotte (present)
   • · Attendance added: Virginie Lavoie (absent)
   • · Attendance added: François Hénault (present)