12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: la Municipalité de Saint-Stanislas adopte l’ordre du jour tel que présenté
   • · Motion 2 added: la Municipalité de Saint-Stanislas adopte lesdits procès-verbaux.
   • · Motion 3 added: la Municipalité de Saint-Stanislas approuve la liste des chèques émis au cours du mois de décembre 2025, du numéro 4250 au numéro 4273 et des paiements effectués par dépôts directs (AccèsD) pour un montant total s’élevant à 126 736,69 $; a…
   • · Motion 4 added: la Municipalité de Saint-Stanislas adopte le règlement numéro 2026-01 établissant le taux des taxes, le coût des services et les conditions de perception pour l’année 2026.
   • · Motion 5 added: la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; la Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, haut…
   • · Motion 6 added: la Municipalité de Saint-Stanislas autorise le maire Jean-Pierre Bordeleau et la directrice générale Marie-Claude Jean à signer pour et au nom de la Municipalité tous les documents permettant de réaliser ladite cession.
   • · Motion 7 added: la Municipalité de Saint-Stanislas autorise le maire Jean-Pierre Bordeleau et la directrice générale Marie-Claude Jean à signer pour et au nom de la Municipalité tous les documents permettant de réaliser ladite cession.
   • · Motion 8 added: la Municipalité de Saint-Stanislas se montre favorable à désigner la grande salle de l’édifice municipal situé au 33, rue du Pont, la Salle Janine Trépanier-Massicotte ou toute autre appellation convenue avec la Société d’histoire.
   • · Motion 9 added: la Municipalité de Saint-Stanislas accorde une dérogation mineure à l’immeuble situé au 265-A, rang de la Rivière-Batiscan N-E (lot 5 394 953) et ce, afin de permettre la construction d’un bâtiment accessoire (garage) dont la hauteur à mi-…
   • · Motion 10 added: la Municipalité de Saint-Stanislas accorde le contrat d’entretien des aménagements paysagers pour la saison 2026 à Patrice Germain, horticulteur, au montant forfaitaire de 12 075 $ incluant (travail et matériaux) : fleurs annuelles, les ja…
   • · Motion 11 added: la Municipalité de Saint-Stanislas accepte l’offre de services numéro 00928 de TECHNI-CONSULTANT au montant de 12 375 $ plus les taxes applicables (12 922,20 $); affecte la dépense au fonds 55 16200 000 Parcs et terrains de jeux.
   • · Motion 12 added: la séance est levée
   • · Attendance added: Dominique Cossette (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Bordeleau (present)
   • · Attendance added: Lise Déry (present)
   • · Attendance added: Lorraine Boisvert (present)
   • · Attendance added: Michel Sanscartier (present)
   • · Attendance added: Grégory Jacob (present)
   • · Attendance added: Dany Giroux (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Jean (present)