2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 tenue à 19h00.
   • · Motion 2 added: QUE les comptes et salaires suivants soient approuvés: les chèques de déboursés du mois de février 2026 portant les numéros 13444 à 13445 pour un montant de 2 450.00 $, auxquels il faut ajouter les prélèvements portant les numéros 4128 à 4…
   • · Motion 3 added: D’autoriser la mairesse, Mme France Bédard, à signer ledit contrat de travail ou tout document pour donner plein effet aux présentes.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER LE RÈGLEMENT SUIVANT : RÈGLEMENT NUMÉRO 2026-04-03 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS·ES MUNICIPAUX
   • · Motion 5 added: D'octroyer le contrat de scellement de fissures pour l'année 2026 à Permaroute Mauricie pour un montant forfaitaire de 7 500.00$ pour environ 6000 mètres linéaires, plus les taxes applicables;
   • · Motion 6 added: D'augmenter le tarif à 180$ l'heure incluant l'employé pour l'utilisation de la niveleuse ou du tracteur versatile.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de services professionnels d’accompagnement de la firme Techni-Consultant inc. au coût de 2 500 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 8 added: D'accepter l'offre de service au coût de 25 775,00 $ (avant taxes) de la compagnie R. J. Lévesque & fils pour le nettoyage des puits de la Municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain;
   • · Motion 9 added: DE nommer le conseiller Christian Raby, responsable de la distribution des plants, et ce, gratuitement, pour la population de Saint-Prosper-de-Champlain; D'autoriser la Directrice générale et greffière-trésorière à officialiser la demande …
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil recommande à la Commission de la protection du territoire agricole du Québec d’acquiescer à la demande du propriétaire du lot 5 803 613 du cadastre du Québec situé à Saint-Prosper-de-Champlain.
   • · Motion 11 added: DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ... [Règlement régissant l'occupation et l'entretien des bâtiments]
   • · Motion 12 added: Le conseil municipal adopte le présent règlement 2026-04-04 modifiant le Règlement de zonage no. 04-04-2009, lequel précise les ajustements requis aux normes applicables et à toute autre disposition nécessaire pour assurer la concordance a…
   • · Attendance added: Alain Gagnon (present)
   • · Attendance added: Audrey Cossette (present)
   • · Attendance added: Christian Raby (present)
   • · Attendance added: France Bédard (present)
   • · Attendance added: Monique Tremblay (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gagnon (present)
   • · Attendance added: Patrice Moore (absent)
   • · Attendance added: Sandra Turcotte (present)