2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 tenue à 19h00.
   • · Motion 2 added: QUE les comptes et salaires suivants soient approuvés: les chèques de déboursés du mois de janvier 2026 portant les numéros 13441 à 13443 pour un montant de 2 686.00 $, auxquels il faut ajouter les prélèvements portant les numéros 4063 à 4…
   • · Motion 3 added: QUE la Directrice générale et greffière-trésorière, dépose l'annexe qui concerne la vente d'immeubles pour défaut de paiements des taxes municipales suite à la séance régulière du 12 janvier dernier. QU’une copie de la présente résolution …
   • · Motion 4 added: DE renouveler l'adhésion à l'Association des directeurs municipaux du Québec pour l'année financière 2026 au coût de 1141.55 $ (taxes en sus). D'autoriser la Directrice générale à signer tous les documents requis.
   • · Motion 5 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; La Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, haut…
   • · Motion 6 added: D'accepter l'offre de service au coût de 18 062,00$ (avant taxes) de la firme Groupe conseil UDA inc. pour la fourniture des services professionnels en hydrogéologie pour la réalisation du bilan de santé du Puits no 2 de la municipalité de…
   • · Motion 7 added: DE rembourser un maximum de 50 $ par enfant âgé de 17 ans et moins, pourvu qu’une facture indiquant clairement le supplément chargé à l’inscription de l’enfant pour pratiquer un sport sur un territoire autre que celui de la municipalité de…
   • · Motion 8 added: D’octroyer un contrat à l’entreprise Luc Gagnon construction inc. de Saint-Prosper-de-Champlain pour des travaux de réfection au centre communautaire consistant au remplacement du plafond du camp de jour au centre communautaire pour un mon…
   • · Motion 9 added: D'octroyer un montant de 250 $ à l'organisme Noël du cœur de Saint-Prosper-de-Champlain. QUE la subvention sera payée à même le fonds général.
   • · Motion 10 added: D'octroyer un montant de 50 $ à l'organisme hockey Mineur St-Marc/ Ste-Anne/ St-Ubalde. QUE la subvention sera payée à même le fonds général.
   • · Motion 11 added: DE clore la séance à 20h11
   • · Attendance added: Alain Gagnon (present)
   • · Attendance added: Christian Raby (present)
   • · Attendance added: Audrey Cossette (present)
   • · Attendance added: France Bédard (present)
   • · Attendance added: Monique Tremblay (present)
   • · Attendance added: Patrice Moore (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gagnon (absent)
   • · Attendance added: Sandra Turcotte (present)