6 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour avec le report des points 5.2 et 5.3 et l’ajout des points 11.2, 11.3 et 11.4
   • · Motion 2 added: que le greffier-trésorier soit dispensé de donner lecture des procès-verbaux et que ceux-ci soient approuvé tel que soumis.
   • · Motion 3 added: adopter les comptes du mois de décembre 2025 tels que présentés, pour un montant total de 235 679,08 $.
   • · Motion 4 added: que le Conseil municipal autorise : Le renouvellement des adhésions de M. Alexandre Côté et de Mme Camille Royer ; L’adhésion de Mme Johanne Fréchette à l’Association des Directeurs Municipaux du Québec (ADMQ) ; Le tout pour un montant tot…
   • · Motion 5 added: adopter le règlement 612-8 décrétant l'imposition des taux de taxes, compensations et autres tarifs et compensations pour l'année 2026.
   • · Motion 6 added: D’ACCEPTER l’offre de service déposée par Prévention Formation Kingsey (SG Prévention Inc.) pour la réalisation du mandat de prévention incendie de l’année 2026, au montant de 9 895 $ avant taxes ; QUE le directeur général et/ou le directe…
   • · Motion 7 added: D’autoriser l’adhésion de l’inspectrice en bâtiment et environnement, Mme Meghan Simard, à la COMBEQ pour l’année 2026, au coût de 380,00 $ avant taxes. D’autoriser également l’abonnement de Mme Hélène Ménard à la COMBEQ pour l’année 2026,…
   • · Motion 8 added: le Conseil adopte de façon finale le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le lot 5 739 558, tel que présenté au dossier
   • · Motion 9 added: 1. D’ADOPTER la Politique d’accès à la bibliothèque municipale pour les non-résidents, telle que présentée, laquelle établit un tarif annuel unique de 47 $ applicable à toute personne non résidente, sans distinction d’âge ou de statut ; 2.…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise la tenue de l’événement Championnat québécois de cyclisme sur route 2026 sur le territoire de la municipalité, le 29 août 2026, sous réserve de l’obtention de toutes les autorisations requises par les auto…
   • · Motion 11 added: D’accepter l’offre de services professionnels de la firme BC2 Architecture inc. au montant de 15 000 $ avant taxes, pour la mise à jour du plan concept d’aménagement d’une patinoire couverte, l’estimation des coûts de réalisation et l’acco…
   • · Motion 12 added: D’autoriser l’acquisition de radios portatives VHF pour le service incendie, conformément à la demande du directeur du service incendie ; D’accepter la soumission du Groupe CLR, au montant de 2 379,50 $ avant taxes, tel que détaillé à la s…
   • · Motion 13 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle ; La Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hau…
   • · Motion 14 added: QUE la séance soit levée à 21H06
   • · Attendance added: Éric Provencher (present)
   • · Attendance added: Douglas Beard (present)
   • · Attendance added: Simon Lauzière (present)
   • · Attendance added: Jacob Morin (present)
   • · Attendance added: Mélise Beaulac (present)
   • · Attendance added: Jean-François De Plaen (present)
   • · Attendance added: Alexandre Côté (present)