13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance, tel que présenté et rédigé.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance du 9 mars 2026, tel que présenté et rédigé.
   • · Motion 3 added: d’approuver les comptes à payer du mois d’avril 2026, tels que présentés.
   • · Motion 4 added: d'adopter le règlement d'amendement no. 796-26, sans changement, modifiant le règlement de zonage no. 654-12
   • · Motion 5 added: d'adopter le second projet de règlement d'amendement no. 797-26, sans changement, modifiant le règlement de zonage no. 654-12
   • · Motion 6 added: d’adopter le rapport financier de l’exercice se terminant le 31 décembre 2025 préparé par le cabinet FBL s.e.n.c.r.l.
   • · Motion 7 added: de transférer le montant de 51 251 $ relatif au revenu de fosses septiques 2025 du compte de surplus accumulé non affecté vers le compte de surplus accumulé affecté – fosses septiques.
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité de L’Avenir demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’aménagem…
   • · Motion 9 added: d’autoriser la directrice générale à s’inscrire à la formation Le processus de gestion contractuelle municipale à l’ère de la LCOM au montant de 375 $.
   • · Motion 10 added: d’autoriser le paiement en deux versements, juin et octobre, de la facture pour les services de la Sûreté du Québec pour 2026 au montant total de 160 756 $.
   • · Motion 11 added: de faire l’embauche de M. Luc Giguère au poste de surveillant de carrières/sablières selon les conditions établies.
   • · Motion 12 added: de faire l’embauche de M. David Blais au poste d’entretien des espaces verts et ce, selon les conditions établies.
   • · Motion 13 added: de mandater l’Entreprise E. Bélanger pour le débroussaillage de bords de chemin pour un montant d’environ 21 420 $.
   • · Motion 14 added: De participer à l’appel d’offres public en commun de la MRC de Drummond à deux volets soit pour la vidange, le transport et le traitement (incluant la disposition) des boues de fosses septiques et soit pour la vidange et le transport avec …
   • · Motion 15 added: de faire la vidange et le nettoyage de la station de pompage pour un montant estimé de 2 225 $.
   • · Motion 16 added: d’autoriser l’achat de sulfate ferrique pour un montant de 1 758 $
   • · Motion 17 added: de renouveler l’adhésion au COGESAF pour l’année 2026-2027 au coût de 75 $.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de L’Avenir confirme son appui à la démarche de l’Office d’habitation du Centre-du-Québec visant la conclusion d’une convention d’aide financière avec la Société d’habitation du Québec dans le ca…
   • · Motion 19 added: d’adopter le rapport financier 2025 de la Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-St-François.
   • · Motion 20 added: d’accepter la demande de dérogation mineure déposée par M. Germain Labonté pour le lot 5 982 395 situé au 575 1er rang afin de construire un appentis attenant au garage existant situé en cours arrière à 1.142 mètres de la ligne latérale.
   • · Motion 21 added: de nommer M. Francis Paris membre du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 22 added: d’autoriser les travaux pour le terrain de volleyball pour un montant de 3 800 $.
   • · Motion 23 added: d’autoriser la tenue de l’Oktoberfest le 3 octobre prochain et d’allouer un budget de 3 150 $ provenant du P’tit Marché.
   • · Motion 24 added: d’autoriser l’utilisation du parc des loisirs par M. Maxime Dubuc dans le cadre d’une ligue de frisbee canin pour 20 soirées, de 18h30 à 20h30, entre le 17 avril et le 29 octobre selon les conditions suivantes
   • · Motion 25 added: de verser un montant de 8 000 $ au Comité des Loisirs pour la préparation des activités printemps/été 2026 tel que prévu au budget 2026.
   • · Motion 26 added: de confirmer l’intérêt de la Municipalité de L’Avenir à accueillir le projet Moi je m’implique – MRC de Drummond.
   • · Motion 27 added: de lever la séance à 20 h 09 minutes.
   • · Attendance added: Jacques Charpentier (present)
   • · Attendance added: Michel Lalonde (present)
   • · Attendance added: Marielle Fafard (present)
   • · Attendance added: Cynthia Lee Charland (present)
   • · Attendance added: Andrée Charpentier (present)
   • · Attendance added: Christian Bazinet (present)
   • · Attendance added: Alcide Boisvert (absent)
   • · Attendance added: Suzie Lemire (present)