1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 14, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir cette séance a 19h01
   • · Motion 2 added: Que l'ordre du jour soit accepté tel que propose.
   • · Motion 3 added: Que le procés-verbal du mois du 4 mai 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D'adopter la liste des comptes du mois de mai 2026 et remise aux membres du Conseil municipal
   • · Motion 5 added: D'autoriser le paiement des comptes a payer pour le mois de mai 2026 77 890.50 §
   • · Motion 6 added: D'adopter la mise a jour au budget avec la correction du montant d’asphalte a 58 443 $
   • · Motion 7 added: D'adopter la politique de gestion des ressources humaines 2026-2030
   • · Motion 8 added: Que le conseil respecte les régles et normes régissant le Programme d'Aide Financiere aux Infrastructures Récréatives, sportives et de Plein-Air volet 1; D'autoriser le directeur général et greffier-trésorier a déposer une demande d'aide f…
   • · Motion 9 added: De confirmer 'embauche de monsieur Etienne Roy la mise & jour et la classification des archives et documentation de la Municipalité
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal confirme son intérét a participer au Programme Nouveaux Horizons pour les ainés (PNHA) et s'engage a respecter les modalités et les exigences de ce programme; D'autoriser le directeur général et greffier-trésorier …
   • · Motion 11 added: Que la facture # 109226 portant le numéro de référence 490150 soit payée a 50% avant le 30 juin 2026 ; Que la dépense soit imputée au poste budgétaire associé.
   • · Motion 12 added: D'autoriser le paiement de 4 099.06 $ + taxes & Excavation Durham Inc. Pour les travaux de remplacement du ponceau ; De payer les travaux partir du compte de la Municipalité et de rembourser les cotts de remplacement via le Programme d'Aid…
   • · Motion 13 added: De payer les factures 20260662/20260663 au montant de 4001.85 + taxes a partir du compte associé; De facturer le ministére des transports du Québec pour la portion de balayage pour les rues sous la juridiction du MTMD
   • · Motion 14 added: D'accepter le plan de travaux d'infrastructures 2026 déposé au conseil pour I'utilisation du montant octroyé par le PAVL volet entretien 2026
   • · Motion 15 added: D'accepter la soumission 202615 d'Excavation Durham au montant de 20 227 § + taxes pour le changement des ponceaux suivants : 2 ponceaux sur le 12¢ rang est, 1 ponceau sur le 12¢ rang Ouest, 1 ponceau sur le chemin Adam
   • · Motion 16 added: De procéder aux travaux suivants : Creusage des fossés sur 5 300 metres; Utilisation d'un marteau hydraulique pour casser la roche ; Installation d'un nouveau ponceau pour améliorer le drainage d'une portion du chemin ; D’accepter la soumi…
   • · Motion 17 added: D'accepter la soumission de Signel au montant de 4 486.50 $ + taxes; De procéder a I'installation des panneaux interdisant la circulation lourde sur les chemins de Durham-Sud
   • · Motion 18 added: D'octroyer le contrat de nivelage des chemins en gravier a Excavation LG au montant de 8 000$+taxes; De payer la dépense a partir du compte associé.
   • · Motion 19 added: De procéder a I'application d'abat-poussiére selon les termes de I'entente au montant maximal de 33 604.038 + taxes ; De payer la dépense a partir du compte associé
   • · Motion 20 added: D'approuver la soumission produite par Hamel Asphalte Inc. au montant de 39 072 $ + taxes
   • · Motion 21 added: D'accepter la soumission de Arbor élagage MG Inc. au montant de 7 000$
   • · Motion 22 added: D'appuyer la candidature de la ferme Oliam dans son projet de ferme avicole
   • · Motion 23 added: De nommer madame Ginette Laliberté, conseillére, comme personne répondante, et monsieur Jacques Boyer a la coordination du réseau Biblio.
   • · Motion 24 added: D'accepter la soumission de e360s pour la location d'une toilette chimique au cot total 1025 $ + taxes
   • · Motion 25 added: D'appuyer le dépét d'une demande d'aide financiére au Fonds de la Ruralité par Partenaires 12-18
   • · Motion 26 added: D'appuyer le dépot d'une demande d'aide financiére au Fonds d’Aide et de Soutien aux Organisme de Partenaires 12-18
   • · Motion 27 added: De faire I'acquisition de deux jeux gonflables usagés pour la somme de 3030 $ plus taxes
   • · Motion 28 added: De lever la séance ordinaire du conseil a 20h02
   • · Attendance added: Sylvie Laval (present)
   • · Attendance added: Bernard Martel (present)
   • · Attendance added: Ginette Laliberté (present)
   • · Attendance added: Karine Trahan (present)
   • · Attendance added: Alexandre Bisaillon (absent)
   • · Attendance added: Michaël Drapeau (absent)
   • · Attendance added: Dominic Alexandre (present)