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Conseil · Ordinaire

4 mai 2026

Conseil municipal de la Municipalité de Durham-Sud

6 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: d'ouvrir cette séance a 19h.
    • · Motion 2 added: Que l'ordre du jour soit accepté tel que proposé.
    • · Motion 3 added: Que le procés-verbal du mois du 7 avril 2026 soit adopté tel que rédigé.
    • · Motion 4 added: D'adopter la liste des comptes du mois d'avril 2026 et remise aux membres du Conseil municipal
    • · Motion 5 added: De permetire le paiement des factures regues au cours du mois d'Avril.
    • · Motion 6 added: Que le conseil municipal autorise la création d'un comité de santé et de sécurité du travail (CSS) conformément aux exigences de la CNESST
    • · Motion 7 added: Que la Municipalité de Durham-Sud procéde a I'embauche d'un commis a la classification de documents dans le cadre du programme Emplois d'été Canada 2026, pour une période de 9 semaines, & raison de 30 heures par semaine
    • · Motion 8 added: D'auteriser I'ajout des frais de déplacements pour la somme de 250 $ plus taxes a la résolution 2026-02-032
    • · Motion 9 added: Que le conseil respecte les régles et normes régissant le Programme d'Aide Financiere aux Infrastructures Récréatives, sportives et de Plein-Air volet 2; Dautoriser le directeur général et greffier-trésorier & déposer une demande d'aide fi…
    • · Motion 10 added: D'approuver le projet Au Fil du Sentier tel que décrit dans la demande d'aide financiére; D'autoriser le dépét de cette demande d'aide financiére de 12 500 $ auprés de la MRC de Drummond via le Fonds de la Ruralité; D'engager la municipali…
    • · Motion 11 added: Que le conseil municipal de Durham-Sud autorise le remboursement d'un montant de 224,78 $ au Canadien National; Que ce remboursement soit effectué par chéque a r'ordre du Canadien National;
    • · Motion 12 added: Dautoriser I'achat d'une laveuse industrielle spécialisée au montant de 16 213 § plus taxes ; Dautoriser les dépenses liées a Finstallation de 'équipement : soit une base en béton, la connexion & l'eau et l'eau usée et la quincaillerie néc…
    • · Motion 13 added: Que lie conseil municipal de Durham-Sud autorise 'embauche de monsieur Eli Courchesne au poste de manceuvre général municipal dans le cadre du programme Emplois d'été Canada, pour une durée totale de 9 semaines, débutant le 4 mai 2026, au …
    • · Motion 14 added: D'adopter
    • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Durham-Sud autorise la réalisation des travaux sur le 11e Rang; Que le contrat soit octroyé a 'entreprise Excavation Durham Inc. pour un montant total de 119 510 $ plus taxes; Dautoriser [utilisation d'un martea…
    • · Motion 16 added: Que la Municipalité de Durham-Sud procéde au lancement d'un sondage citoyen portant sur les communications municipales; Que ce sondage soit officiellement lancé le 4 mai 2026, lors de la séance ordinaire du conseil municipal; Que la périod…
    • · Motion 17 added: Que le conseil municipal autorise Ia tenue du concours « Maisons fleuries 2026 »; Que la période du concours sot fixée du 1% juin au 30 septembre 2026; Que le réglement de participation ainsi que la fiche d'évaluation solent adoptés tels q…
    • · Motion 18 added: Que le Conseil autorise administration Municipale & verser la somme de 10 500 $ pour le camp de jour 2026 au Camité des Loisirs de Sainte-Christine, organisateur du camp de jour; Que la présente résolution constitue I'entente entre la Muni…
    • · Motion 19 added: Dautoriser une commandite au montant de 150 $ au choeur Bella Voce ;
    • · Motion 20 added: Diautoriser, de fagon exceptionnelle, Ia tenue d'activités dans le cadre de ia Féte nationale du Québec le 20 juin 2026; De permettre une dérogation a l'article 33 du réglement no 279-1 concemant le bruit; D'autoriser la diffusion de musiq…
    • · Motion 21 added: De lever la séance ordinaire du conseil & 20h04
    • · Attendance added: Sylvie Laval (present)
    • · Attendance added: Alexandre Bisaillon (present)
    • · Attendance added: Bernard Martel (present)
    • · Attendance added: Ginette Laliberté (present)
    • · Attendance added: Michaël Drapeau (present)
    • · Attendance added: Karine Trahan (present)
    • · Attendance added: Dominic Alexandre (present)