2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'ouvrir cette séance a 19h00.
   • · Motion 2 added: Que Fordre du jour soit accepté tel que proposé.
   • · Motion 3 added: Que le procés-verbal du mois de janvier 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D'adopter la liste des comptes du mois de janvier 2026 et remise aux membres du Conseil municipal
   • · Motion 5 added: Dautoriser le paiement des factures du mois de janvier 2026 dont Ia liste a été remise aux membres du conseil municipal
   • · Motion 6 added: De déposer la liste de tous les contrats conclus pour la période du ter janvier au 31 décembre 2025 comportant une dépense de plus de 2 000 $ avec un méme contractant lorsque l'ensemble des contrats comporte une dépense totale de plus de 2…
   • · Motion 7 added: De mandater la firme d’avocats Cain Lamarre afin de négocier le transfert de propriété du pont situé sur le chemin Mooney a la Municipalité ;
   • · Motion 8 added: De demander a CIM de procéder aux conciliations bancaires pour l'année financiére 2025 ; D'assurer un soutien a la trésoriére adjointe afin qu'elle puisse développer son autonomie en matiére de conciliation bancaire ; De défrayer le colt d…
   • · Motion 9 added: De permettre a monsieur Dominic Alexandre, directeur général et greffier-trésorier, de s'inscrire au congrés de FADMQ. D'autoriser la dépense de 603 $ plus taxes pour linscription au congrés. D'autoriser la dépense pour I'hétel au montant …
   • · Motion 10 added: D'autoriser achat d'un ordinateur portable supplémentaire pour répondre aux besoins de la Municipalité au montant de 1367.59 ;
   • · Motion 11 added: D'autoriser madame Sylvie Laval, mairesse de Durham-Sud, a assister au collogue FemmElues qui aura lieu au Manoir Delage dans la région de Québec ; D'autoriser les dépenses d'inscription (1008), d'hébergement (3008) et de déplacement (1008…
   • · Motion 12 added: De mandater le greffier-trésorier de Ia Municipalité a envoyer les avis de non-paiement de taxes dues pour les années 2023 et 2024 par courrier recommandeé ; D'autoriser le greffier-trésorier a produire la liste officielle des immeubles po…
   • · Motion 13 added: D'adopter le réglement 335 — réserve au service d'incendie ; De publier 'avis public dés le 3 février 2026 confirmant I'entrée en vigueur du réglement ;
   • · Motion 14 added: D'autoriser le dépét d'une demande en vertu du Programme d'aide financiére pour la formation des pompiers/pompiéres a la MRC de Drummond dans le cadre du Programme d'aide financiére pour la formation de pompiers a temps partiel au ministér…
   • · Motion 15 added: Que le conseil dela Municipalité de Durham-Sud autorises la vente du camion de marque Volvo selon le prix au plus offrant ; Que la vente soit faite sans garantie légale ; De procéder a la vente selon ce qui suit : 1. Affichage de la vente …
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal accepte la motion visant le dépét du réglement numéro 336 intitule “Réserve au Service des travaux publics”; De publier I'avis public dés le 3 février 2026 confirmant I'entrée en vigueur du réglement ;
   • · Motion 17 added: D'autoriser l'inspectrice en batiment en environnement, Mme Héléne Ménard, a assister au congrés annuel de la COMBEQ au montant total de 1 760.94 $ ventilé de la fagon suivante: inscription au congrés : 640.00 $+tx Hébergement : 740,63 $+t…
   • · Motion 18 added: De prévoir une assemblée de consultation qui se tiendra lundi, le 2 mars 2026 a 18h30 ; D'amender la résolution numéro 2026-01-022 afin de prévoir lassemblée de consultation ; De reporter I'adoption du réglement 333 ~ Entente promoteur au …
   • · Motion 19 added: Que le conseil accepte la motion visant le dépét du réglement 330
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal dépose officieliement ie projet de régiement 330 sur I'occupation et l'entretien de batiment ; Que le projet de réglement soit soumis au Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU) afin d'obtenir les recommandations ; Que…
   • · Motion 21 added: Que le conseil municipal accepte la motion visant le dépét du réglement 332 encadrant l'utilisation de conteneurs ;
   • · Motion 22 added: Que le conseil municipal dépose officiellement le projet de réglement 332 encadrant I'uilisation de conteneurs ; Que le projet de réglement soit soumis au Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU) afin d'obtenir les recommandations ; Que les me…
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal accepte la motion visant I'adoption du réglement 337 droit supplétif.
   • · Motion 24 added: Que le conseil municipal dépose officiellement le projet de réglement 337 droit supplétif ; Que les membres du conseil et les citoyens soient informés que le réglement sera soumis pour adoption lors d'une séance ultérieure, conformément au…
   • · Motion 25 added: Que madame Sylvie Laval, mairesse, représente la Municipalité de Durham-Sud lors de l'événement de remise des bourses de la MRC de Drummond, mercredi 18 février 2026 ; Qu'une bourse de 350 $ soit remise a Madame Anne-Marie Roy, citoyenne d…
   • · Motion 26 added: De déclarer que la Municipalité de Durham-Sud appuie les Journées de la persévérance scolaire 2024 par cette résolution. Lors des Journées de la persévérance scolaire du 12 au 16 février 2024, nous nous engageons aussi. A porter fiérement …
   • · Motion 27 added: De lever la séance ordinaire du conseil a 19h52
   • · Attendance added: Michaël Drapeau (present)
   • · Attendance added: Alexandre Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Bernard Martel (present)
   • · Attendance added: Ginette Laliberté (present)
   • · Attendance added: Robin Cardin (present)
   • · Attendance added: Karine Trahan (present)
   • · Attendance added: Dominic Alexandre (present)
   • · Attendance added: Sylvie Laval (present)