27 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ouverture de la séance.
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour tel quel.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal du 16 décembre 2025, tel qu'il apparait au registre des procès-verbaux de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: d’approuver la liste des paiements émis et d’autoriser le paiement des comptes à payer pour la période mentionnée.
   • · Motion 5 added: d’affecter un montant de 2415.73$ provenant de l’excédent non affecté de l’année financière 2025 à l’excédent affecté au réseau d’égout et aux étangs aérées.
   • · Motion 6 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 1000 $ pour l’exercice financier 2026 ; Que les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le fonds général de l’exercice 2026.
   • · Motion 7 added: d’autoriser le renouvellement de l’adhésion au montant de 512$ plus taxes applicables auprès de l’Association des directeurs municipaux du Québec au nom de Madame Noémie Branconnier et d’approuver sa participation à des formations en lien …
   • · Motion 8 added: d’autoriser l’inscription de la directrice générale, Madame Noémie Branconnier au congrès annuel de l’ADMQ. D’autoriser le paiement des frais de participation, incluant les frais d’inscription, d’hébergement, de déplacement ainsi que tout …
   • · Motion 9 added: d’autoriser le renouvellement de l’adhésion à Tourisme Lanaudière au coût de 195$ plus taxes applicables.
   • · Motion 10 added: d’autoriser le renouvellement de l’adhésion auprès du Conseil de développement bioalimentaire de Lanaudière (CDBL) et d’autoriser la contribution financière de 125$ plus taxes applicables.
   • · Motion 11 added: d’autoriser la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document de nature contractuelle ou financière dans le cadre du programme Desjardins-Jeunes au travail pour l’embauche d’une ressource.
   • · Motion 12 added: d’accepter la lettre de démission de l’employée 13-0021 et que sa dernière journée de travail sera le 06 février.
   • · Motion 13 added: d’autoriser la directrice générale à procéder à l’affichage d’un poste de direction général adjoint (DGA). Que le processus d’embauche soit mené conformément aux politiques internes et aux dispositions du Code municipal de Québec; Que la d…
   • · Motion 14 added: de soutenir le Réseau des Femmes Élues de Lanaudière par une contribution financière de 500$, reconnaissant ainsi l’importance que nous accordons à la place des femmes au sein des conseils municipaux et nous engageant à soutenir les effort…
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal de Saint-Norbert adopte ce qui suit : [Règlement d'emprunt parapluie #442]
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de Saint-Norbert adopte et décrète ce qui suit : [Règlement #441]
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal de Saint-Norbert décrète ce qui suit : [Règlement #434-2026]
   • · Motion 18 added: Et résolu que le conseil municipal de Saint-Norbert décrète ce qui suit : [Règlement #436-1]
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal de Saint-Norbert décrète ce qui suit : [Règlement #409-2026]
   • · Motion 20 added: de mandater Ebacher Électrique Inc au montant de 3 600$ plus taxes applicable pour le remplacement du panneau électrique situé dans le dôme ainsi que le remplacement du panneau électrique situé au chalet des loisirs.
   • · Motion 21 added: Que la municipalité confirme avoir procédé à la vérification des points d’eau en 2025, conformément aux exigences du schéma.
   • · Motion 22 added: Que le conseil de la municipalité de Saint-Norbert autorise la présentation du projet de patinoire extérieure au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein a…
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal de Saint-Norbert confirme que la demande au programme PRIMEAU 2023-33 (N/D 2036111) est abandonnée. D’autoriser la directrice générale à transmettre la présente résolution au Ministère afin que celui-ci puisse ferm…
   • · Motion 24 added: d’ajuster les montants selon les sommes disponibles, soit l’investissement de la Municipalité de 40% pour un montant de 19 293$ sur une période de trois (3) ans.
   • · Motion 25 added: d’autoriser un budget maximal de 2710$ (plus taxes applicables) pour l’organisation de la Fête des neiges 2026.
   • · Motion 26 added: Que le conseil municipal manifeste son intention de mandater l’Air en fête pour l’organisation et la tenue du camp de jour estival 2026; D’autoriser la mairesse, Madame Sonia Desjardins et la directrice générale, Madame Noémie Branconnier …
   • · Motion 27 added: d’autoriser la directrice générale à réserver les artistes souhaités dans le cadre des festivités du 150e de l’Espace culturel Jean-Pierre Ferland et à engager toutes les dépenses en lien avec les festivités tout en respectant le budget ac…
   • · Motion 28 added: de mandater Madame Marie-Pier Branchaud pour la conception du Norbertois pour l’année 2026 au montant de 304$ plus taxes applicables par édition.
   • · Motion 29 added: de lever la séance à 20h38.
   • · Attendance added: Sonia Desjardins (present)
   • · Attendance added: Marie-Michèle Paradis (present)
   • · Attendance added: Sébastien Houle (present)
   • · Attendance added: Michel Mondoux (present)
   • · Attendance added: Ghyslain Lambert (present)
   • · Attendance added: Patrick Pilon (present)
   • · Attendance added: Yvan Lapointe (present)
   • · Attendance added: Noémie Branconnier (present)