9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la séance ordinaire du conseil du 9 mars 2026 soit ouverte à 20h.
   • · Motion 2 added: QUE l’ordre du jour de cette séance soit adopté tel que présenté, en ajoutant le point suivant : 14.1 Autorisation de modification du plan de zonage pour le matricule 1428-12-2929
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire 10 février 2026 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire 24 février 2026 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 6 added: QUE l’embauche des personnes suivantes au poste de PPP pour la saison estivale 2026 soit autorisé : Michel Bastarache ; Paolo St-Gelais ; Simon Héroux ; Francis Michaud ; QUE ces employés débutent entre le 20 et le 27 avril 2026 selon les …
   • · Motion 7 added: QUE l’embauche de Guillaume Dupuis au poste de PPP à temps plein soit autorisé : QUE la date d’entrée en fonction soit fixée rétroactivement au 2 mars 2026 ; QU’il soit rémunéré selon la convention collective en vigueur et soient sous l’au…
   • · Motion 8 added: QUE le paiement des comptes à payer et des dépenses incompressibles soient autorisés pour un montant total de 1 218 825.36 $ ; QUE le maire et la direction soient autorisés à signer les chèques à cet effet.
   • · Motion 9 added: QUE l’offre du MTMD pour le marquage ponctuel et le balayage et nettoyage de chaussée pour l’année 2026 au montant total de 7 954.65 $ soit acceptée.
   • · Motion 10 added: QUE la soumission de la compagnie Brébeuf mécanique de procédé inc. au montant de 36 764.24 $ soit acceptée ; QUE ce montant soit pris à même l’aide financière accordée à la ville dans le cadre du programme TECQ 2024-2028.
   • · Motion 11 added: QUE les membres de ce conseil adoptent le règlement CV. 619, celui-ci abrogeant les règlements CV. 554, CV. 554-1 et CV. 554-2, tel que déposé.
   • · Motion 12 added: QUE la coordonnatrice du camp de jour estival 2026, Audrey-Ann Paradis, soit désignée comme mandataire responsable de l’application du Cadre de référence (personne qui supervise directement le personnel et la programmation).
   • · Motion 13 added: QUE la coordonnatrice du camp de jour estival 2026, Audrey-Ann Paradis, soit autorisée à signer les formulaires de la Sûreté du Québec pour la procédure de transmission de demande de vérification des antécédents judiciaires des personnes œ…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal accorde l’aide financière demandée de 400 $ au Club de pétanque de St-Gabriel-de-Brandon pour aider à financer leur soirée méritas.
   • · Motion 15 added: QUE l’embauche de Mme Maélie Lévesque à la guérite du débarcadère de la gestion du lac Maskinongé soit acceptée, aux conditions établies avec la candidate, incluant une augmentation salariale de l’indice des prix à la consommation (IPC) du…
   • · Motion 16 added: QUE la ville autorise de nommer les patrouilleurs nautiques Marie-Jane Desrosiers et Océann Larouche fonctionnaires désignées aux fins d’application du Règlement régissant l'accès au lac Maskinongé et ses tributaires et visant à prévenir l…
   • · Motion 17 added: QUE la ville reconnaisse l’importance du rôle des organismes communautaires de Brandon et exprime publiquement son appui au mouvement communautaire ; QUE la ville manifeste sa solidarité avec les organismes communautaires de son territoire…
   • · Motion 18 added: QUE le rapport de l’urbanisme au 28 février 2026 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 19 added: QUE le projet de règlement CV. 620 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments soit et est adopté tel que déposé.
   • · Motion 20 added: QUE la demande de dérogation mineure 2026-0002 pour le lot 3 044 328 autorisant un abri temporaire au-dessus des escaliers donnant sur la rue Grenier jusqu’au 1er juin 2027 soit acceptée.
   • · Motion 21 added: QUE la demande de dérogation mineure 2026-0003 pour le 133, rue Provost autorisant une marge latérale de 1.71 m au lieu de 2 m et une marge arrière de 6.18 m au lieu de 9 m tel que spécifier à la grille de spécifications de la zone H-17 so…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil accepte de procéder à la modification du plan de zonage concernant la propriété du matricule 1428-12-2929 lors d’une prochaine séance.
   • · Motion 23 added: QUE cette séance soit levée à 21h57.
   • · Attendance added: Gaétan Gravel (present)
   • · Attendance added: Julie Croisetière (present)
   • · Attendance added: Dominique Bernèche (present)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (present)
   • · Attendance added: Sylvie St-Georges (present)
   • · Attendance added: Christian Paquin Coutu (present)
   • · Attendance added: Stephen Subranni (present)
   • · Attendance added: Michel St-Laurent (present)