7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 mars 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 mars 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE Le règlement numéro 732-26 sur l'utilisation et l'entretien des bâtiments soit adopté.
   • · Motion 5 added: Un avis de motion est donné par Madame la conseillère Suzie Michaud à l’effet qu’un membre du conseil pourra déposer et présenter, séance tenante ou ultérieure, un projet de règlement relatif au Code d’éthique et de déontologie des membres…
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité de Saint-Barthélemy demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil accepte le paiement des dépenses de fonctionnement et d’investissement présentées à la liste des prélèvements et des chèques émis, totalisant un montant de 216 680,23 $; QUE le conseil accepte le paiement des salaires pour l…
   • · Motion 8 added: QUE la soumission 2002742335 de la compagnie Endress+Hauser, au montant de 3 026,34 $ soit acceptée.
   • · Motion 9 added: QUE La prime proposée par FQM Assurances pour l'ajout de l'avenant Cyberrisques, au montant de 750,00 $, est acceptée.
   • · Motion 10 added: QUE L'entretien ménager des bâtiments municipaux soit réalisé par l'entreprise Entretien CDC, aux conditions prévues au contrat initial.
   • · Motion 11 added: QUE la municipalité de Saint-Barthélemy prend en considération les actions prévues aux paragraphes 11, 12 et 13 du plan de mise en oeuvre schéma de couverture de risques en incendie 2027-2037 de la MRC de D’Autray.
   • · Motion 12 added: QUE La soumission de l'entreprise Entretien Gabriel Sylvestre pour le balayage mécanique des voies, tel que décrites au plan soumis, au montant de 3 565,00 $, soit acceptée.
   • · Motion 13 added: QUE la soumission EST22538 de l'entreprise Équipements Stinson, pour la location du nécessaire aux travaux d'entretien préventif de la chaussée, au montant budgétaire de 5 850 $, soit acceptée.
   • · Motion 14 added: QUE La Municipalité soutienne le tournoi de hockey La Coupe des Présidents à hauteur de 500,00 $. QUE Le conseil souhaite bon succès à tous les participants du tournoi.
   • · Motion 15 added: QUE La Municipalité octroie une aide financière à l'organisme La Lueur du Phare, dans le cadre de leur levée de fonds, à hauteur de 150,00 $.
   • · Motion 16 added: QUE Le directeur général et greffier-trésorier, monsieur Thomas Gravel, soit autorisé à traiter les demandes d'aide financière soumises par les familles admissibles et que les chèques soient émis entre les séances du conseil.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal désigne le maire et la direction générale à titre de représentants de la Municipalité de Saint-Barthélemy au sein du comité intermunicipal relatif à l'avenir de l'aréna Joannie Rochette...
   • · Motion 18 added: QUE La demande d'autorisation de passage sur le territoire de la Municipalité, tel que déposé par madame Véronique Déméo, concernant l'édition 2026 de la Course Québec-Montréal de l'école secondaire Antoine-de-Saint-Exupéry, soit acceptée …
   • · Motion 19 added: QUE L’assemblée est levée à : 21h49.
   • · Attendance added: Chantal Dumont (present)
   • · Attendance added: Danielle Gladu (present)
   • · Attendance added: Suzie Michaud (present)
   • · Attendance added: François Bérard (present)
   • · Attendance added: Andrea Di Meo (present)
   • · Attendance added: Jacques Patry (absent)
   • · Attendance added: Manon Gaudet (absent)
   • · Attendance added: Thomas Gravel (present)