11 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: 1. Ouverture de la séance; 2. Acceptation de l’ordre du jour ; 3. Adoption des procès-verbaux du 2 mars et 13 avril 2026 ; 4. Période de questions réservée au public ; 5. Comités;
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance régulière du 9 mars 2026.
   • · Motion 3 added: D’approuver le procès-verbal de la séance régulière du 13 avril 2026.
   • · Motion 4 added: DE mettre à disposition du Centre de Création et de Diffusion Malvina sept (7) tables et soixante (80) chaises et les livrer au 309 chemin Malvina pour le 22 juin 2026.
   • · Motion 5 added: D’autoriser le stationnement sur le chemin de Malvina les samedis 5 et 12 juillet, 2,16 et 23 août ainsi que le 27 septembre 2026 entre 13 heures et 16 heures pour les visiteurs du Centre de Création et de Diffusion Malvina.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Saint-Malo autorise la présentation du projet de la réfection de la Tour la Montagnaise au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein …
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Saint-Malo autorise la présentation du projet d’installation de jeux d’eau au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air; QUE soit…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal prenne acte de la programmation présentée par l’organisme Patrimoine Saint-Malo dans le cadre de la fête de la Saint-Jean-Baptiste; QUE la Municipalité de Saint-Malo autorise l’organisme Patrimoine Saint-Malo à pre…
   • · Motion 9 added: DE donner l’autorisation à circuler dans la Municipalité au Club cycliste de Sherbrooke du 13 juin 2026 pour leur événement de gravel bike Garnotte 2026.
   • · Motion 10 added: De renouveler la carte d’adhésion au Conseil Sport Loisirs de l’Estrie au montant de 75.00 $ pour l’année 2026 – 2027.
   • · Motion 11 added: 1. Le conseil municipal/commission exprime son soutien ferme à la préservation intégrale de la gestion de l’offre au Canada, et ce, dans toutes les discussions entourant l’ACEUM ou tout futur accord commercial. 2. Le conseil demande au gou…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Saint-Malo appuie la démarche de la Municipalité d’Ogden visant à sensibiliser les instances gouvernementales et les fournisseurs de services de télécommunication à l’importance d’assurer la résilience et la continui…
   • · Motion 13 added: Que les rapports financiers de l’exercice terminé le 31 décembre 2025 de la municipalité de Saint-Malo sont déposés et acceptés tels que préparés par la firme Pellerin Potvin Gagnon s.e.n.c.r.l., comptables agréés; Que les conseiller-ère-s…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service déposée par Idside pour l’implantation de la plateforme id.concerto; QUE cette plateforme soit mise en place afin d’améliorer l’organisation administrative municipale et d’alléger les tâc…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service de EMV Constructions pour les travaux de réparation des combles de l’hôtel de ville, au montant de 21 546,32 $, plus les taxes applicables; QUE les sommes nécessaires à cette dépense soie…
   • · Motion 16 added: D’ accepter la soumission de l’entreprise Taillage de Haies Maxime Boivin au montant de 2$ le pieds carré.
   • · Motion 17 added: DE payer la redevance annuelle à Town of Colebrook au montant total de 2 077,00 $, en argent américain.
   • · Motion 18 added: Le conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1. Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2. Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection de portions des chemins du Lac et Auckland identifiées au PIIRL de…
   • · Motion 19 added: D’accepter la liste présentée au Conseil municipal pour le paiement des comptes d’un montant total de 76 088.02 $ payés depuis le 13 avril 2026.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture numéro 00280546 de la firme Englobe, au montant de 17 221,60 $ taxes incluses, relativement aux travaux de laboratoire et d’analyse des sols effectués pour le projet de réfection …
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture numéro 955271 de la firme EXP, au montant de 5 643,39 $ taxes incluses, relativement au projet de réfection des chemins Auckland et du Lac; QUE cette dépense soit prise à même les…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture numéro 955274 de la firme EXP, au montant de 2 887,41 $ taxes incluses, relativement à la mise à jour du plan d’intervention municipal; QUE cette dépense soit prise à même les pos…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture no 10241 de Procomstrie (9142-7872 Québec inc.), au montant de 12 220.94 $ plus les taxes applicables. QUE cette dépense soit payable à même le poste budgétaire approprié.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture no 23280 à CJS Électrique pour le remplacement des panneaux électriques de la salle de l’Âge d’Or et de la salle des loisirs, au montant de 5 850,00 $ plus les taxes applicables. …
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’une imprimante à reçus modèle Epson TM-T20IV pour la bibliothèque municipale, au montant de 318. 94 $ plus les taxes applicables. QUE cette dépense soit payable à même le poste budgétaire appropr…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des factures suivantes à Camions Inter-Estrie pour les réparations du camion International : Facture no 231245 au montant de 5 132,74 $ plus les taxes applicables; Facture no 231142 au montant …
   • · Attendance added: Benoit Roy (present)
   • · Attendance added: Olivier Tremblay (present)
   • · Attendance added: Karine Montminy (present)
   • · Attendance added: Marcel Blouin (present)
   • · Attendance added: Gabriela Fiema (present)
   • · Attendance added: Lucie Marcotte (present)
   • · Attendance added: Mathieu Pelletier (absent)
   • · Attendance added: Guillaume Gagné (present)