13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: 1. Ouverture de la séance; 2. Acceptation de l’ordre du jour ; 3. Adoption du procès-verbal; 4. Période de questions réservée au public ; 5. Comités; 5.1 CDSM ; 5.2 Loisirs ; 5.2.1 30 ans du tournoi à Ti-père; 5.2.2 Comité Saint-Jean; 5.2.…
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance régulière du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: D’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 janvier 2026.
   • · Motion 4 added: D’approuver le procès-verbal de la séance régulière du 9 février 2026.
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité de Saint-Malo dépose une demande d’aide financière au Fonds Art et Culture de la MRC de Coaticook pour le projet du Centre de création de Malvina « Le cheval de Malvina »; QUE la municipalité demande une contribution fi…
   • · Motion 6 added: D’accepter la soumission d’Aquatech pour le système UV pour le traitement de l’eau de la salle des loisirs au montant de 1 547.58$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 7 added: D’accepter la demande pour changer la toilette de l’église.
   • · Motion 8 added: De demander à l’entreprise Enseignes Estrie à venir évaluer le coût de la réparation.
   • · Motion 9 added: DE payer la contribution au coût de 75.00 $ sans taxes pour l’année 2026-2027; DE désigner le conseiller Olivier Tremblay comme le représentant de la municipalité.
   • · Motion 10 added: De mettre à la disposition de la garderie un fond d’urgence de 5 000$.
   • · Motion 11 added: De créer un fond réservé au financement des dépenses liées à la tenue d’une élection et d’y verser un montant de 1 500.00$;
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission de l’entreprise CJS pour le remplacement des panneaux électriques de la salle de l’Âge d’Or et de la salle des loisirs; QUE le montant des travaux soit de 5 850 $, plus les taxes applicables; …
   • · Motion 13 added: De payer la somme établie par la municipalité de Saint-Herménégilde pour le système de radiocommunication en sécurité civile au montant de 194.59$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 14 added: D’approuver le rapport annuel de la MRC de Coaticook dans le cadre du Schéma de couverture de risque en incendie au 31 décembre 2025, tel que présenté; DE transmettre une copie de la présente résolution à la MRC de Coaticook.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal entérine l’embauche de Mme Thi Phuong Nguyen à titre de préposée à l’entretien ménager; QUE la directrice générale soit autorisée à procéder à son embauche selon les conditions convenues avec le conseil, incluant l…
   • · Motion 16 added: Que le conseil de la Municipalité accepte la proposition de Plantations Évolu-vert, telle que présentée dans le cadre du projet de verdissement municipal ; De réserver un budget équivalent à 50% du coût total du projet de verdissement muni…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de Saint-Malo entérine la décision du ministre des Finances d’adjuger l’émission de billets au montant de 130 600 $ à la Caisse Desjardins des Verts-Sommets de l’Estrie, conformément aux conditions de la soumission…
   • · Motion 18 added: QUE la municipalité accepte de verser une contribution financière de 65 $ par semaine pour chaque enfant résidant de la municipalité fréquentant le camp Kionata organisé par la MRC de Coaticook; QUE la municipalité accepte également de ver…
   • · Motion 19 added: D’appuyer la demande de la Régie intermunicipale de gestion des déchets solides de la région de Coaticook à la Commission de protection du territoire agricole du Québec visant l’obtention d’une autorisation pour l’utilisation, à des fins a…
   • · Motion 20 added: QUE la municipalité de Saint-Malo achètera du plus bas soumissionnaire conforme au prix de 12,72$ la tonne, taxes non incluses pour son granulat concassé MG20b de H.M. Lambert Excavation Inc., en considérant le prix du transport ainsi que …
   • · Motion 21 added: D’accepter l’offre de Somavrac c.c.. pour environ 110 000 litres à 0.4650 $ le litre plus les taxes applicables pour du chlorure de calcium liquide 35 %.
   • · Motion 22 added: D’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à passer un appel de candidatures afin d’engager un employé de voirie à temps plein pour 40h par semaine ; QUE l’annonce soit effectuée dans un envoi collectif fait au sein de la M…
   • · Motion 23 added: D’accepter la liste ci-dessous détaillée des réparations à effectuer durant l’été sur les différents chemins de la municipalité et de demander une subvention de 35 000 $ taxes non incluses au PAVL:
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de services de la firme Urbatek pour la rédaction d’un règlement relatif aux installations septiques, incluant notamment l’encadrement de l’utilisation des systèmes de traitement par rayonnement ult…
   • · Motion 25 added: IL EST RÉSOLU d’adopter le code d’éthique et de déontologie suivant :
   • · Attendance added: Benoit Roy (present)
   • · Attendance added: Karine Montminy (present)
   • · Attendance added: Marcel Blouin (present)
   • · Attendance added: Lucie Marcotte (present)
   • · Attendance added: Mathieu Pelletier (present)
   • · Attendance added: Guillaume Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriela Fiema (present)
   • · Attendance added: Olivier Tremblay (present)