12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’accepter l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: Que la municipalité de Saint-Malo remette un montant de 6 000 $ afin que la Corporation de développement de Saint-Malo (CDSM) poursuive ses différentes réalisations; Que la CDSM doit déposer un rapport de revenus et de dépenses annuellemen…
   • · Motion 3 added: D’appuyer le projet d’exposition « Malvina autrefois » situé au 309, chemin de Malvina; De soutenir financièrement l’exposition pour un montant de 5000$.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal approuve l’offre de services professionnels de David Leslie Architecte pour les rénovations de la salle des loisirs, au montant de 14 000 $ plus les taxes applicables, conformément à l’offre déposée; QUE le maire e…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal retienne les services de l’escouade Kionata pour l’animation destinée aux enfants, pour une durée de trois (3) heures, dans le cadre du Carnaval d’hiver du 7 février 2026; QUE le coût du service, soit 325.00 $, plu…
   • · Motion 6 added: D’autoriser le passage des VTT sur la rue Principale, le chemin Auckland, le rang 5 pendant l’activité de la randonnée organisée le 7 février 2026; D’aviser les participants de la randonnée d’emmener leur VTT sur une remorque au point de d…
   • · Motion 7 added: De remettre un montant de 1 000 $ pour l’ensemencement de truites au lac Lindsay lors de la saison 2026.
   • · Motion 8 added: Le conseil municipal mandate Madame Gabriela Fiema à préparer, signer et déposer, au nom de la municipalité, une demande d’aide financière au programme Circonflexe pour l’acquisition du matériel sportif suivant : [list of items]; Madame Ga…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Malo accepte l’aide financière maximale de 839 851 $ accordée dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale 2026-2027 – Volet Redressement-Sécurisation pour la réfection des chemi…
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité de Saint-Malo fait un don de 150 $ pour l’organisation du spectacle Accro à la vie.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Malo s’oppose à l’abolition de la cogestion et de l’obligation de consultation du milieu communautaire prévue dans le projet de loi n°7 ; QUE la Municipalité demande au gouvernement du Québec de maintenir et re…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal approuve la soumission de l’entreprise Électro-Concept PBL inc. pour la fourniture et/ou l’installation d’un transmetteur de débit ultrason, au montant de 7 760,00 $, plus les taxes applicables; QUE le maire et la …
   • · Motion 13 added: Que la rémunération de messieurs Jean Gagné, Francis Gagné et Sylvain Gagné soit augmentée conformément aux conditions déterminées par le conseil, et ce, à compter du 1er novembre 2025; Que la rémunération de madame Nancy Dion soit augment…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal adopte officiellement la Charte de la langue française et s’engage à en respecter les principes et les obligations dans l’ensemble de ses activités administratives et de ses communications avec les citoyens ; QUE l…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal approuve les différentes politiques présentées et autorise leur ajout au dossier Médial SST.
   • · Motion 16 added: Qu’après vérification, la liste de destruction remise par l’archiviste est acceptée telle que présentée.
   • · Motion 17 added: De payer un renouvellement pour le Bottin 2026 pour une page dédiée pour la Municipalité de Saint-Malo au montant de 245 $ plus taxes applicables.
   • · Motion 18 added: De demander à la Sureté du Québec; [list of requests].
   • · Motion 19 added: De nommer les conseillers M. Mathieu Pelletier et M. Guillaume Gagné; D’accepter la recommandation du comité consultatif d’urbanisme afin de nommer monsieur Benoit Roy président du C.C.U pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: Avis de motion est donné par le conseiller Marcel Blouin que lors d'une prochaine séance régulière du Conseil de la municipalité, sera présenté, pour adoption, le règlement numéro 469-2026 imposant les taxes et les compensations exigibles …
   • · Motion 21 added: Monsieur Mathieu Pelletier donne avis de motion à l’effet qu’à la séance du conseil municipal du 12 janvier 2026, un projet de règlement sera présenté pour l’adoption du Règlement numéro 470-2026, relatif au traitement des élus municipaux …
   • · Motion 22 added: et résolu que le règlement suivant soit adopté : [taxation bylaw details]
   • · Motion 23 added: et résolu que le règlement suivant soit adopté : [treatment of elected officials bylaw details]
   • · Motion 24 added: D’accepter la liste présentée au Conseil municipal pour le paiement des comptes d’un montant total de 82 027.34 $ payés depuis le 8 décembre 2025.
   • · Motion 25 added: De payer la facture 2025/36 au montant de 1 381.33 $ plus les taxes applicables pour la gestion des archives 2025.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de la facture du fleuriste au montant de 125,00 $, plus les taxes applicables, à titre d’hommage à monsieur Robert Fontaine, ancien conseiller municipal.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal désigne les responsabilités suivantes aux conseillers municipaux : [list of responsibilities]; QUE ces désignations visent un rôle de suivi, de liaison et de recommandation, sans délégation de pouvoirs décisionnels…
   • · Attendance added: Benoit Roy (present)
   • · Attendance added: Olivier Tremblay (present)
   • · Attendance added: Karine Montminy (present)
   • · Attendance added: Marcel Blouin (present)
   • · Attendance added: Lucie Marcotte (present)
   • · Attendance added: Mathieu Pelletier (present)
   • · Attendance added: Guillaume Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriela Fiema (present)