9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour avec dispense de lecture
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 9 février 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer pour un montant 88 893.97 $ ... sont acceptés tel que rédigés et communiqués et le conseil en autorise les paiements.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des factures suivantes
   • · Motion 5 added: QUE le règlement numéro 480, intitulé « RÈGLEMENT SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENT » soit adopté
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal procède au dépôt du projet de règlement numéro 481 intitulé « Règlement édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus(es) municipaux »
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal prenne acte et adopte le Rapport d’opération en matière de protection incendie de la MRC de Charlevoix 2025.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hilarion adopte le Rapport annuel d’activités 2025
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hilarion adopte le Programme d’inspection, d’évaluation et de remplacement des équipements d’intervention de la MRC de Charlevoix.
   • · Motion 10 added: QUE la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de la Municipalité de Saint-Hilarion à participer au projet...
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise le dépôt de la demande d'aide financière de 10 000 $ auprès de la MRC de Charlevoix dans le cadre du FRR 2026 pour le projet « Pumptrack en terre ».
   • · Motion 12 added: D’ACCORDER la dérogation mineure numéro 174 relative à l'immeuble situé au 354, route 138 (lot 5 721 587), afin de permettre une marge de recul avant minimale de 9,00 mètres.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hilarion autorise le paiement du cinquième (5e) et dernier versement à messieurs Herman, Laval et Yoland Audet ainsi qu’à madame Lise Audet au montant de 30 000 $
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise l’achat d’un billet et la participation de monsieur le maire au Gala Charlevoix reconnaît.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise l’inscription de quatre (4) employés à la formation offerte par l’APSAM
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’un système de protection contre les chutes destiné aux interventions en espaces clos auprès du fournisseur SPI Santé Sécurité au coût de 11 150 $ plus taxes.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat de nouveaux équipements pour le service incendie
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal autorise le renouvellement du permis de cinéma et le paiement des droits payables auprès du Ministère de la Culture et des Communications au montant de 73.75 $
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal nomme officiellement le maire, Monsieur Patrick Lavoie, à titre de représentant de la municipalité au sein du comité « Céma santé Charlevoix ».
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal accepte de contribuer à la collecte de fonds et autorise l’achat de cinq (5) billets de tirage au coût de 10 $ chacun, pour un montant total de 50 $, auprès d’Envol Charlevoix
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise l’inscription au Rendez-vous national du développement local 2026 pour Alexis Tanguay au montant de 465 $ plus taxes
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal remercie les citoyens pour leur offre généreuse, mais décline formellement la proposition de donation du terrain identifié sous le lot 5 720 983
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal autorise la présentation d’une demande d’aide financière au Programme d’assistance financière aux célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec au plus tard le 20 mars 2026.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission de Brault Maxtech pour la fourniture de six (6) lampes UV et six (6) gaines protectrices, au coût de 3 783.48 $
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’un colorimètre auprès de Veolia, au coût de 3 308 $
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal autorise la conclusion d’une entente intermunicipale avec la municipalité de Saint-Urbain relative à l’acquisition, l’installation et l’exploitation d’un réservoir incendie.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil autorise la tenue d’un atelier-conférence gratuit, animé par Formation Alpha Charlevoix, au printemps 2026
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hilarion autorise le passage des cyclistes sur les routes de son secteur, ainsi que l’installation d’affichage temporaire nécessaire au bon déroulement de l’événement, le dimanche 31 mai 2026
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal autorise la tenue de la fête de Pâques familiale au Chalet des sports le samedi 4 avril 2026
   • · Motion 30 added: QUE le conseil municipal autorise le dépôt d’une demande d’aide financière auprès de la MRC de Charlevoix dans le cadre de l’Entente de développement culturel pour la réalisation de la fête familiale
   • · Motion 31 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat des équipements requis dans le cadre du projet Circonflexe
   • · Motion 32 added: QUE le conseil municipal autorise la tenue du souper de reconnaissance des bénévoles le lundi 20 avril 2026 ainsi que les dépenses nécessaires pour sa réalisation.
   • · Motion 33 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’un ordinateur portable pour le directeur des travaux publics.
   • · Motion 34 added: La levée de l’assemblée est proposée par Jimmy Gauthier et résolu à l’unanimité des conseillers présents.
   • · Attendance added: Jean-Claude Junior Tremblay (present)
   • · Attendance added: Nathalie Lavoie (present)
   • · Attendance added: Patrick Lavoie (present)
   • · Attendance added: Jimmy Gauthier (present)
   • · Attendance added: Dominique Tremblay (present)
   • · Attendance added: Cathy Tremblay (present)
   • · Attendance added: Guylaine Morel (present)
   • · Attendance added: Ariane Boivin (present)
   • · Participation added: Jean-Claude Junior Tremblay depart