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Conseil · Ordinaire

9 mars 2026

Conseil de la municipalité de Notre-Dame-des-Monts

4 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que lu par Monsieur le Maire et de garder l’item « Varia » ouvert jusqu’à l’item suivant.
    • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 09 février 2026, qu’il apparaît au registre des procès-verbaux de la municipalité.
    • · Motion 3 added: ADOPTER le règlement #2026-02 sur l’émission des permis et des certificats modifiant les règlements #228-08 sur les dérogations mineures aux règlements de zonage et de lotissement, #228-35 règlement de zonage, #228-36 règlement de lotissem…
    • · Attendance added: Alexandre Girard (present)
    • · Attendance added: Marie-Paule Boudreault (present)
    • · Attendance added: Rémy Gaudreault (present)
    • · Attendance added: Conrad Guay (present)
    • · Attendance added: Danye Simard (absent)
    • · Attendance added: Eric Thivierge (present)