13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 5, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour de la présente assemblée avec le varia ouvert et en enlevant le point 3.11.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance du 2 mars 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: autoriser l’achat du logiciel d’alerte de masse de l’entreprise Cauca.
   • · Motion 4 added: accepter la soumission et d’autoriser les travaux.
   • · Motion 5 added: accorder le contrat de fourniture et d’installation d’une thermopompe à la compagnie Climatisation Air-9 inc.
   • · Motion 6 added: autoriser l’achat d’un bureau et d’une crédence de l’entreprise Surplus GRL inc. au montant de 1 624,00 $
   • · Motion 7 added: remettre un montant de 200,00 $ aux finissants de l’École Massey-Vanier ayant obtenus leurs diplômes.
   • · Motion 8 added: que le projet d’entente relative aux modalités de remboursement pour l’acquisition d’un camion incendie avec la Municipalité de Saint-Armand devra être changée puisque les modalités de l’entente ont été modifiées et que la Municipalité de …
   • · Motion 9 added: Avis de motion est donné par Madame Patricia Rachofsky qu’à une séance ultérieure sera adopté avec dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal, le règlement numéro RM-330 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 10 added: Avis de motion est donné par Monsieur David Gasser qu’à une séance ultérieure sera adopté avec dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal, le règlement RM-410 concernant le contrôle des animaux.
   • · Motion 11 added: Avis de motion est donné par Monsieur Marc-Antoine Bellefroid qu’à une séance ultérieure sera adopté avec dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal, le règlement RM-460 concernant la paix, l’ordre et les nuisances.
   • · Motion 12 added: Désigner la Municipalité de Pike River comme nouvelle municipalité mandataire pour le service du technicien en prévention incendie.
   • · Motion 13 added: autoriser le paiement des comptes ci-dessous décrits.
   • · Motion 14 added: que le dossier soit remis au comité consultatif d’urbanisme pour recommandation.
   • · Motion 15 added: Avis de motion est donné par Monsieur Yan Asnong qu’à une séance ultérieure sera adopté avec dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal, le règlement numéro 2026-04 intitulé « Règlement relatif à l’occupation et l’entr…
   • · Motion 16 added: nommer le nouveau comité et de faire une publicité pour ajouter un nouveau membre en remplacement de Monsieur Edouard Asnong.
   • · Motion 17 added: accorder le contrat de fauchage des abords de route à André Paris inc.
   • · Motion 18 added: accorder le contrat pour la fourniture et l’épandage de chlorure de calcium à la compagnie Somavrac Inc.
   • · Motion 19 added: De demander au gouvernement du Québec de revoir son exigence d’un certificat de qualification en arboriculture – travaux au sol pour toute personne exécutant, pour le compte d’une municipalité, des travaux d’arboriculture à partir du sol o…
   • · Motion 20 added: refuser la soumission de la compagnie Kalitec au montant de 4 720,62 $ taxes non incluses pour l’installation de deux afficheurs de vitesse.
   • · Motion 21 added: autoriser l’embauche de Monsieur Antoine Galipeau comme journalier pour la voirie au taux horaire de 25,00 $.
   • · Motion 22 added: approuvent l’entente intermunicipale avec la Municipalité de Notre-Dame-de-Stanbridge pour la fourniture des services de leur bibliothèque
   • · Motion 23 added: D’autoriser le comité organisateur du Circuit cycliste du Lac Champlain à emprunter le réseau routier municipal pour la tenue de l’événement
   • · Motion 24 added: lever la présente séance à 20 :50 heures.
   • · Attendance added: Justin Raymond (present)
   • · Attendance added: Marc-Antoine Bellefroid (present)
   • · Attendance added: Patricia Rachofsky (present)
   • · Attendance added: Yan Asnong (present)
   • · Attendance added: Alexandra Thibault (present)
   • · Attendance added: David Gasser (present)
   • · Attendance added: Lucie Riendeau (present)