3 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour en gardant le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance du 3 février 2026.
   • · Motion 3 added: d’approuver la liste des comptes à payer et des transferts électroniques totalisant 482 599.78 $ et d’autoriser la trésorière à effectuer le paiement de ces comptes à qui de droit.
   • · Motion 4 added: de confirmer que les formulaires Liste des donateurs et rapport de dépenses (DGE-1038) de tous les candidats au scrutin tenu le 2 novembre 2025 à la Municipalité de Brigham ont été transmis comme il se doit à Élections Québec, comme attest…
   • · Motion 5 added: de ratifier les conditions de renouvellement proposées par la FQM Assurances inc. au montant de 47 573,05 $ (taxes incluses) et d’accepter l’Assurance accident bénévoles et l’Assurance accident dirigeants au montant de 816,14 $ (taxes incl…
   • · Motion 6 added: que les désignations d’employés ayant le pouvoir d’autoriser une dépense soient les suivantes : Dépense inférieure à 5 000,00 $ : La trésorière, l’adjointe à la comptabilité et au secrétariat ainsi que la technicienne en gestion contractue…
   • · Motion 7 added: QU’en vertu de l’article 22 du règlement de lotissement 06-102 le conseil municipal demande au propriétaire ayant soumis une demande d’approbation pour un plan relatif à une opération cadastrale concernant le terrain situé au 180 chemin Mi…
   • · Motion 8 added: QU’en vertu de l’article 22 du règlement de lotissement 06-102 le conseil municipal demande au propriétaire ayant soumis une demande d’approbation pour un plan relatif à une opération cadastrale concernant le terrain situé au 1351 chemin M…
   • · Motion 9 added: de déposer le projet de règlement numéro 2026-01.
   • · Attendance added: Daniel Meunier (present)
   • · Attendance added: Philippe Dunn (present)
   • · Attendance added: Francis Côté-Fortin (present)
   • · Attendance added: Réjean Racine (present)
   • · Attendance added: Maxime Bélisle (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Martin-Gauthier (absent)
   • · Attendance added: Gisèle Thériault (absent)
   • · Attendance added: Julia Girard-Desbiens (present)