9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour proposé le 9 MARS 2026 soit adopté en laissant le point Affaires diverses ouvert jusqu’à la fin de la présente séance avec les modifications suivantes : Ajout du point 7.4 ACHAT D’UNE BENNE BASCULANTE Retrait du point 8…
   • · Motion 2 added: QUE la version française du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 FÉVRIER 2026 soit approuvée telle que présentée.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil désigne Mme Noémie Germain à titre d’inspectrice municipale et qu’elle soit investie de tous les pouvoirs nécessaires à cette fin.
   • · Motion 4 added: D’approuver la demande d’une demande de dérogation mineure visant à créer les lots 6 717 059 et 6 717 060 à partir du lot 5 456 477 afin de faire reconnaître un droit acquis résidentiel en zone verte.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil appui la recommandation CCU.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil autorise les dépenses effectuées au cours du mois de FÉVRIER 2026, accepte les salaires payés et le paiement des comptes, au total représentant les déboursés suivants : Total des comptes à payer : 377 779.84 $ Total des sala…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil désigne Mme Germain comme représentante des employés en santé et sécurité (RSS).
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil autorise l’achat et l’installation d’une benne basculante en aluminium auprès de Todd Sherrer au montant de 5 000.00 $ plus taxes.
   • · Motion 9 added: QUE le projet de règlement 478-2025 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments soit adopté.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Bolton-Ouest s’oppose à l’abolition de la cogestion et de l’obligation de consultation du milieu communautaire prévue dans le projet de loi n°7 ; QUE la Municipalité demande au gouvernement du Québec de maintenir et …
   • · Motion 11 added: D’appuyer la démarche de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot concernant la responsabilité des fournisseurs de services de télécommunications en matière de résilience des réseaux en cas de crise ; DE transmettre la résolution d’appui …
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à faire arpenter le lot № 5 193 707.
   • · Motion 14 added: QUE ce conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à faire inspecter par Artelia Canada les ponceaux et toutes infrastructures présentes sur le lot № 5 193 707.
   • · Motion 15 added: QUE ce conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à procéder à l’envoi des documents pour l’appel d’offres sur invitation pour le fauchage des fossés à un minimum de 2 entreprises.
   • · Motion 16 added: QUE ce conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à procéder à l’envoi des documents pour l’appel d’offres sur invitation pour le nivelage du réseau routier à un minimum de 2 entreprises.
   • · Motion 17 added: QUE ce conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à procéder à l’envoi des documents pour l’appel d’offres sur invitation pour l’émondage du réseau routier à un minimum de 2 entreprises.
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil autorise Nicolas Turgeon-Morin, Directeur général, à procéder à l’envoi des documents pour l’appel d’offres sur invitation pour le nettoyage et le profilage de fossés à un minimum de 2 entreprises.
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Bolton-Ouest adopte le rapport d’activités annuel 2025 en lien avec le Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie et autorise à le transmettre à la MRC de Brome-Missisquoi. Cette dernière consolidera…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil autorise le Centre National de Cyclisme de Bromont à passer sur les routes et chemins identifiés sur les parcours fournis dans le cadre de l’évènement Gravelooza.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil autorise une commandite de l’évènement au montant de 250.00 $.
   • · Motion 22 added: QUE le Conseil autorise une commandite de l’évènement au montant de 100.00 $.
   • · Motion 23 added: QUE la Municipalité manifeste sa solidarité avec les organismes communautaires de son territoire et de la région dans leur lutte pour un financement adéquat et des conditions de travail décentes ; QUE la présente résolution soit transmise …
   • · Motion 24 added: QUE le conseil déclare la clôture de l’assemblée.
   • · Attendance added: Eddy Whitcher (present)
   • · Attendance added: Gilles Asselin (present)
   • · Attendance added: Nancy Lanteigne (present)
   • · Attendance added: Denis Vaillancourt (present)
   • · Attendance added: Margarita Lafontaine (present)
   • · Attendance added: Daniel Desrochers (present)
   • · Attendance added: Loren Allen (present)
   • · Attendance added: Nicolas Turgeon-Morin (present)