12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE la version française du procès-verbal de la séance ordinaire du et de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 soient approuvées telles que présentées.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le règlement numéro 475-2025, intitulé Règlement modifiant le règlement de zonage no 264-2008, tel que présenté;
   • · Motion 4 added: QUE la demande d’autorisation à la CPTAQ visant l’aliénation et l’utilisation à des fins autres qu’agricoles d’une partie du lot 5 193 025 est conforme à la réglementation municipale en vigueur à la municipalité de Bolton-Ouest;
   • · Motion 5 added: D'APPROUVER la liste des comptes et transferts en date du 9 janvier 2026 d’un montant de 136 949.53 $ et les salaires au montant de 14 786.79 $ pour un total de 151 736.32 $.
   • · Motion 6 added: D’ACCEPTER l’aide financière maximale de 757 294 $ accordée par le Ministre des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Volet Redressement–Sécurisation du PAVL.
   • · Motion 7 added: DE FORMER, conformément à l’article 82 du Code municipal du Québec, les comités du conseil suivants pour l’année 2026...
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la nomination de Mme Noémie Germain au poste de responsable de la voirie et des infrastructures, à compter du 3 février 2026...
   • · Motion 9 added: QUE le conseil de la municipalité de Bolton-Ouest proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité...
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise le maire et la directrice générale et secrétaire-trésorière à signer l’entente avec la Municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton...
   • · Motion 11 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Daniel Desrochers (present)
   • · Attendance added: Nancy Lanteigne (present)
   • · Attendance added: Léa Laplante (present)
   • · Attendance added: Denis Vaillancourt (present)
   • · Attendance added: Margarita Lafontaine (present)
   • · Attendance added: Loren Allen (present)
   • · Attendance added: Eddy Whitcher (present)
   • · Attendance added: Gilles Asselin (present)