3 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que ce conseil ouvre la séance à 19h00.
   • · Motion 2 added: Que ce conseil adopte l’ordre du jour avec les modifications suivantes : - Le sujet 13.1 est ajouté en affaires nouvelles comme suit : Demande d’appui à la municipalité de Frelighsburg – Traitement des eaux usée. - Le sujet 13.2 est ajouté…
   • · Motion 3 added: Que ce conseil approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026.
   • · Motion 4 added: Que ce conseil désigne le conseiller Pierre Le Blanc à titre de président, ainsi que le maire Claude Dubois et le conseiller Richard Fournier comme membres du Comité de gestion des eaux.
   • · Motion 5 added: Que ce conseil adopte le Règlement d’emprunt numéro 764-26 décrétant des dépenses en immobilisations de 905 000$ et un emprunt de 695 000$ $ et l’appropriation de 210 000$ provenant de soldes disponibles des règlements 724-17 et 729-18 pou…
   • · Motion 6 added: Que ce conseil adopte la liste des déboursés au 3 février 2026 au montant de 331 497,89$ présentée aux membres du conseil de la Ville de Bedford, le 30 janvier 2026.
   • · Motion 7 added: Que ce conseil autorise le paiement des dépenses de nature incompressible pour l’année 2026.
   • · Motion 8 added: Que les signataires autorisés de la Ville de Bedford sont le maire, Claude Dubois, ou en son absence le maire suppléant, et le directeur général et trésorier, Richard Joyal, ou en son absence la directrice générale adjointe et greffière, C…
   • · Motion 9 added: D’annuler le financement par le fonds de roulement pour l’exercice financier 2025 pour un montant de 23 221,49 $.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal octroie de gré à gré un contre de services à la firme Ited pour le déploiement d’un pare-feu et de points d’accès pour l’optimisation de la sécurité et de la connectivité de l’infrastructure informatique de la Vill…
   • · Motion 11 added: Que ce conseil accorde une aide financière d’un montant de 2 520 $ équivalent à 36 heures de glace au Tournoi Provincial Junior Allan Arless tenu du 2 au 4 janvier 2026.
   • · Motion 12 added: Que ce conseil autorise au Grand défi Pierre Lavoie le droit de passage du convoi de 1000 km, sur le réseau routier du territoire de la Ville de Bedford selon le tracé déposé, ainsi que l’utilisation d’un drone et ce, lors de son événement…
   • · Motion 13 added: Que ce conseil autorise la tenue d’une partie de l’évènement sur le territoire de la Ville de Bedford et plus spécifiquement selon le tracé déposé, le samedi 6 juin 2026.
   • · Motion 14 added: Que ce conseil autorise une contribution financière à Avante Women’s Center, pour l’Avante Gazette du mois d’avril 2026, au montant de 250 $.
   • · Motion 15 added: Que ce conseil autorise le paiement à Réseau BIBLIO de la Montérégie, d’un montant de 18 002,20 $, plus les taxes applicables, pour la tarification annuelle et les frais d’exploitation 2026.
   • · Motion 16 added: Que ce conseil accorde une bourse d’études d’un montant de 250 $ à un finissant de l’école Massey-Vanier, Classe 2026, résidant dans la Ville de Bedford.
   • · Motion 17 added: Que ce conseil accorde un don de 150 $ à l’Association des personnes handicapées physique de Brome-Missisquoi.
   • · Motion 18 added: Que ce conseil octroie un mandat à Tetra Tech QI inc. pour des services professionnels occasionnels pour assistance technique et administrative pour l’année 2026 pour un montant budgétaire de 20 000$, plus les taxes applicables.
   • · Motion 19 added: Que le conseil de la Ville de Bedford approuve l’Entente intermunicipale de délégation de compétences et de services pour les matières recyclables sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi (l’« Entente »).
   • · Motion 20 added: Que ce conseil autorise le directeur général, Richard Joyal, à signer pour et au nom de la Ville de Bedford, l’entente de financement avec l’Organisme de Bassin Versant de la Baie Missisquoi.
   • · Motion 21 added: Que ce conseil octroie un mandat de 38 950$ (taxes applicables en sus) à Tetra Tech QI Inc. pour effectuer l’étude préliminaire du plan directeur pour la séparation des réseaux d’égout selon les modalités de leur offre de services professi…
   • · Motion 22 added: Que ce conseil octroie le mandat d’inspection des pièges à matières grasses situés sur le territoire de la Ville de Bedford pour 2026 à l’entreprise « Consultation LCB », selon leur offre de services datée du 25 janvier 2026.
   • · Motion 23 added: Que ce conseil adopte la grille des salaires ci-dessous pour l’embauche du personnel au camp de jour estival de la Ville de Bedford pour l’année 2026.
   • · Motion 24 added: D’appuyer la Municipalité de Frelighsburg. De demander à la ministre des Affaires municipales d’assurer le financement des travaux d’assainissement devant être réalisés dans le programme PRIMEAU 1.2 conformément aux règles du Programme, de…
   • · Motion 25 added: Que ce conseil modifie la conclusion de la résolution numéro 26-01-14 afin d’y lire ceci : « Que ce conseil accorde une gratuité de temps de glace à l’aréna de Bedford le vendredi 20 février de 15h00 à 17h00, samedi 21 février, de 18h00 à …
   • · Motion 26 added: Que ce conseil autorise le directeur général, Richard Joyal, et la directrice générale adjointe, Catherine Nadeau, à signer la lettre d’entente #5 pour et au nom de la Ville de Bedford avec le syndicat Unifor.
   • · Motion 27 added: Que ce conseil accepte les taux horaires suivants, et ce pour les heures de pratiques et d’entretien pour les officiers et les pompiers du Service de Sécurité Incendie Bedford.
   • · Motion 28 added: Que la séance soit levée à 19h30.
   • · Attendance added: Claude Dubois (present)
   • · Attendance added: Daniel Audette (present)
   • · Attendance added: Suzanne Plouffe (present)
   • · Attendance added: Pierre Le Blanc (present)
   • · Attendance added: Richard Fournier (present)
   • · Attendance added: Yvette Tétreault Lapointe (present)
   • · Attendance added: Mona Beaulac (present)
   • · Attendance added: Richard Joyal (present)
   • · Attendance added: Catherine Nadeau (present)