12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal du 1er décembre 2025 soit adopté.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal du 15 décembre 2025 soit adopté.
   • · Motion 4 added: D’autoriser l’inscription des élu(es) aux formations offertes dans les limites de la MRC Brome-Missisquoi et d’assumer directement les frais d’inscription, de kilométrage et de repas à l’occasion de ces activités; D’autoriser l’inscription…
   • · Motion 5 added: D’approuver la liste des comptes et des transferts en date du 8 janvier 2026 au montant de 79 657,72 $ et d’autoriser le directeur général et greffier-trésorier à effectuer le paiement de ces comptes à qui de droit.
   • · Motion 6 added: D’inviter les municipalités environnantes à venir rencontrer M. Louis Versailles du ministère de la Sécurité publique pour une formation d’une heure sur l’ABC de la sécurité civile.
   • · Motion 7 added: D’accepter la proposition datée du 18 décembre 2025 et d’accorder un contrat à la firme Aquatech, société de gestion de l’eau inc. pour l’exploitation des ouvrages de traitement des eaux usées, de prélèvement d’eau et de production d’eau p…
   • · Motion 8 added: De recevoir provisoirement les ouvrages, d’accepter le décompte progressif 02 et de payer à l’entreprise Excavation St-Pierre et Tremblay inc. un montant de 1703,67 $ taxes incluses pour des travaux de remplacement d’un ponceau sur le chem…
   • · Motion 9 added: De verser une contribution de 350 $ à la Corporation de développement économique de Sutton pour l’organisation de l’événement Plaisirs d’hiver 2026 qui se tiendra le vendredi 13 et le samedi 14 février à Sutton.
   • · Motion 10 added: Que la séance soit levée à 19 h 13.
   • · Attendance added: Annik Alder (present)
   • · Attendance added: Jean-François Grandmont (present)
   • · Attendance added: Jean Simoneau (present)
   • · Attendance added: Audrey Bridger (present)
   • · Attendance added: Hélène Vézina (present)
   • · Attendance added: Margaret Lefebvre Macey (present)
   • · Attendance added: Liam Villemaire (present)
   • · Attendance added: Eric Bissonnette (present)