11 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’AJOUTER 2 points à l’ordre du jour dont : Comité pour le Camping Paspébiac-sur-Mer, Comité pour le 150e anniversaire de Paspébiac. D’ADOPTER l’ordre du jour avec ces ajouts.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER les procès-verbaux des séances précitées.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer pour le mois d’avril 2026 d’un montant de 339 769.26$ soient approuvés pour paiement.
   • · Motion 4 added: QUE le rapport « État des activités financières » en date du 30 avril 2026 soit adopté.
   • · Motion 5 added: DE TRANSFÉRER des crédits budgétaires à l’intérieur du budget 2026 qui avait été adopté tel qu’il appert de la pièce support émise en fonction du budget révisé.
   • · Motion 6 added: D’OCTROYER le contrat à ARPO GROUPE-CONSEIL, service ingénierie pour un montant de 13 855 $ taxes en sus;
   • · Motion 7 added: D’ADJUGER les 2 offres de services à MAV Électrique Inc. au montant de 6 730.98 $ taxes en sus.
   • · Motion 8 added: D’OCTROYER le contrat à monsieur Benoît Trépanier, consultant en gestion et communications pour un montant de 9 929.24 $ taxes incluses. QUE les frais d’impression et papeterie soient défrayés par la Ville.
   • · Motion 9 added: DE RETENIR l’offre de la firme Hydra Spec sous le numéro O-32265-01 partie 2 pour 2026; D’AUTORISER une dépense de 24,935 $ taxes en sus.
   • · Motion 10 added: D’OCTROYER le contrat à la firme Tetratech telle que l’offre de services présentée.
   • · Motion 11 added: D’ADOPTER le Règlement 2026-564 instaurant un programme d’aide visant à favoriser la construction de logements locatifs privés qui entre en vigueur conformément à la loi.
   • · Motion 12 added: QUE soit créé un comité municipal de sécurité civile. QUE les personnes suivantes soient désignées membres du comité municipal de sécurité civile de la Ville de Paspébiac : Daniel Langlois, Jérémy Laplante, Stéphane Lepage, Christian Greni…
   • · Motion 13 added: DE MANDATER le directeur général ou le directeur de la Culture et du Patrimoine de préparer et lancer un appel d’offres pour l’acquisition et l’installation de thermopompes adaptées aux besoins de la bibliothèque municipale anciennement l’…
   • · Motion 14 added: DE MANDATER le directeur général et le maire à procéder à la mise à jour du contrat pour une durée maximale de 5 ans entre la ville de Paspébiac et d’apposer leurs signatures au contrat révisé.
   • · Motion 15 added: DE NOMMER les personnes ci-dessous pour le camp de jour 2026 dont : [liste]. DE TRANSMETTRE copie de cette résolution au directeur des sports et des activités récréatives.
   • · Motion 16 added: 1. D'AUTORISER l'entreprise Euvovia Québec Construction Inc., ses sous-traitants et le MTMD à effectuer des travaux de nuit... 2. D'AUTORISER le dépassement des normes de bruit... 3. D'EXIGER que le MTMD et l'entrepreneur informent la Vill…
   • · Motion 17 added: D’OCTROYER à l’École Polyvalente de Paspébiac une contribution totale de 200 $ (en 2 chèques de 100$) pour leur projet « Motivation et Persévérance » ainsi qu’à leur soirée GALA DES MASQUES 2025-2026.
   • · Motion 18 added: D’OFFRIR une aide financière d’un montant de 1,000 $ pour le projet éducatif et communautaire au Costa Rica pour les jeunes fréquentant l’École polyvalente de Paspébiac pour leur projet éducatif et communautaire au Costa Rica qui aura lieu…
   • · Motion 19 added: DE TENIR une assemblée publique de consultation le jeudi 21 mai 2026 à 18 h au Centre culturel de Paspébiac relativement au 1er projet de règlement 2026-561 modifiant le règlement de zonage 2009-325. D’AUTORISER le greffier à donner un avi…
   • · Motion 20 added: D’OCTROYER un seul don de 200 $ à un(e) étudiant(e) de Paspébiac qui fréquente cet établissement. D’ABROGER la résolution 2026-04-130
   • · Motion 21 added: D’ABROGER la résolution 2026-04-116.
   • · Motion 22 added: DE NOMMER madame Nancy Anglehart, conseillère, représentante sur le comité du Camping Paspébiac-sur-Mer.
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER la proposition pour la création d’un comité.
   • · Motion 24 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Gina Samson (present)
   • · Attendance added: Nancy Anglehart (present)
   • · Attendance added: Dany Cyr (present)
   • · Attendance added: Marie-Andrée Côté (present)
   • · Attendance added: Christian Grenier (present)
   • · Attendance added: Daniel Langlois (present)
   • · Attendance added: Francine Guité (absent)
   • · Attendance added: Jérémy Laplante (present)