1 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 5, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour suivant soit adopté avec varia ouvert
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance régulière du 3 juin 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que soit adoptée la liste des comptes à payer fournie aux membres du Conseil, par le Directeur général, en date du 1er juillet 2026.
   • · Motion 4 added: d’adopter le règlement no 322-2026 modifiant le règlement de zonage no 290-2021 dans le but de modifier certains articles
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement no 323-2026 modifiant le règlement de construction no 291-2021 dans le but de modifier certains articles
   • · Motion 6 added: d’adopter le règlement no 324-2026 modifiant le règlement sur les permis et certificats no 293-2021 dans le but de modifier certains articles
   • · Motion 7 added: autorise la présentation du projet d’un pôle plein air quatre saisons au cœur de Saint-Lazare-de-Bellechasse au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein ai…
   • · Motion 8 added: d’autoriser le directeur général, Monsieur Patrick Côté, à signer l’entente de services pour l’entretien ménager du Centre des loisirs avec monsieur Gaston Plourde
   • · Motion 9 added: de vendre le camion usagé International 70S 2008, à Transport Hervé Ferland inc. au montant de 33 000,00$ plus taxes.
   • · Motion 10 added: que la séance soit levée à 20h47.
   • · Attendance added: Patrick Côté (present)
   • · Attendance added: Martin J. Côté (present)
   • · Attendance added: Frédéric Bonin (present)
   • · Attendance added: Yvon Morin (present)
   • · Attendance added: Alex Chabot (present)
   • · Attendance added: Stéphane Leblond (present)
   • · Attendance added: Monsieur Michel Labbé (present)
   • · Attendance added: Brigitte Claveau (present)