13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l’ordre du jour tel que lu.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: D'APPROUVER la liste des comptes à payer en date du 13 janvier 2026 pour un montant total de 591 831.33$.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal nomme Mme Fadia Bayrakdar comme responsable des renseignements personnels et confidentiels.
   • · Motion 7 added: D'ACCEPTER l’inscription de Mme Fadia Bayrakdar à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ). D'AUTORISIER le paiement des frais afférents à l’assurance « cautionnement et responsabilité professionnelle, frais juridiques et p…
   • · Motion 8 added: D'ACCEPTER la démission de l'employée #284 titulaire du poste d'adjointe administrative - Profil comptabilité, et ce, à compter du 30 janvier 2026.
   • · Motion 9 added: DE PROCÉDER à une restructuration organisationnelle afin de répondre aux besoins actuels de la Municipalité d'Armagh. D'ABOLIR le poste de directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe.
   • · Motion 10 added: D'AUTORISER la création du poste de coordonnateur(trice) des loisirs de la Municipalité et des activités du Parc des Chutes d'Armagh, à la suite de la restructuration organisationnelle, afin de répondre aux besoins actuels de la Municipali…
   • · Motion 11 added: DE MANDATER la firme C.A.R.E. de Montmagny pour procéder au processus d’embauche d'une ressource au poste d'adjoint(e) administratif(ve).
   • · Motion 12 added: DE MANDATER la firme C.A.R.E. de Montmagny pour procéder au processus d’embauche d'une ressource au poste de coordonnateur(trice) des loisirs et du Parc des chutes.
   • · Motion 13 added: D'ACCORDER une contribution financière à la Fondation de l'Hôtel-Dieu Montmagny par une somme de 405 $ correspondant l'achat de trois (3) billets pour le souper-bénéfice.
   • · Motion 14 added: D'OCTROYER une contribution financière de 400 $ à la Maison de soins palliatifs du Littoral, à titre de soutien à sa mission et aux services offerts aux citoyens du territoire de Bellechasse.
   • · Motion 15 added: D'AUTORISER le dépôt d'une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC de Bellechasse.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité d’Armagh, sur recommandation de M. Didier St-Laurent du Service infrastructures de la MRC de Bellechasse, verse un montant de 4 882.42 $ incluant les taxes en lien avec les travaux de réfection d'un ponceau sur le rang …
   • · Motion 17 added: DE RENOUVELER la plateforme SAMI pour un montant de 1 483.18 $ taxes incluses pour l'année 2026.
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité d’Armagh, sur recommandation de M. Didier St-Laurent du Service infrastructures de la MRC de Bellechasse, verse un montant de 3 124 12 $ incluant les taxes en lien avec les travaux de réfection d'un ponceau sur le rang …
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité d’Armagh, sur recommandation de M. Arnaud Côté de la Firme EMS ingénierie inc., autorise le paiement #2 au montant de 52 126.79 $ et le paiement #3 au montant de 4 382.27 $ incluant les taxes à l'entreprise Bonairsd inc…
   • · Motion 20 added: DE MAINTENIR la politique actuelle, laquelle permet à une municipalité d'intervenir afin de préserver son école, tout en attribuant au Centre de Services scolaire de la Côte-du-Sud le pouvoir à sa fermeture si la municipalité concernée ne …
   • · Motion 21 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Daniel Bédard (present)
   • · Attendance added: Sue-Élène Belisle (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bolduc (present)
   • · Attendance added: Luc Bégin (present)
   • · Attendance added: Gisèle Adam (absent)
   • · Attendance added: Guylain Chamberland (present)
   • · Attendance added: Roxane Vézina (present)
   • · Attendance added: Fadia Bayrakdar (present)