17 janvier 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit accepté tel que lu.
   • · Motion 2 added: Que les procès-verbaux des séances du 6 et du 12 décembre 2023 soient acceptés tels que rédigés par la greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: D’approuver la liste ci-jointe des comptes à payer des mois de décembre 2023 et janvier 2024 pour un montant de 388 871.99$.
   • · Motion 4 added: que ce Conseil ordonne et statue par le présent règlement ce qui suit, à savoir: RÈGLEMENT 209-2023 RÈGLEMENT FIXANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATIONS POUR L’EXERCICE FINANCIER 2024
   • · Motion 5 added: 1o que ce Conseil nomme Mme Anne Mathieu à titre de directrice générale adjointe... 2o Que les conditions de travail révisées soient celles qui seront discutées et adoptés lors de la rencontre à venir. 3o Que Mme Suzie Bernier et Mme Sylvi…
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil autorise l'inscription de Mme Anne Mathieu à l 'Association des Directeurs Municipaux du Québec (ADMQ), et défraie les sommes nécessaires pour l’assurance « cautionnement et responsabilité professionnelle, frais juridiques e…
   • · Motion 7 added: Que ce Conseil autorise Claude Morin, directeur du Service de sécurité incendie d’Armagh à faire l’acquisition des équipements suivants avant taxes: 4 habits de combat incendie, 5 casques, Réparation du camion citerne.
   • · Motion 8 added: Que ce Conseil, suite à la recommandation du Service Infrastructure de la M.R.C. de Bellechasse, octroie le contrat à Groupe GEOS inc. le plus bas soumissionnaire pour la somme de 29 000.00$ avant taxes pour la fourniture de services profe…
   • · Motion 9 added: Que ce Conseil autorise Mme Suzie Bernier, mairesse et Mme Sylvie Vachon, directrice générale à signer la convention d’aide financière pour et au nom de la Municipalité dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) pour la ré…
   • · Motion 10 added: D’acheminer une demande de subvention à Mme Stéphanie Lachance, députée de Bellechasse en lui fournissant une liste des travaux à effectuer par la Municipalité d’Armagh sur son territoire pour l’année 2024 afin que celle-ci puisse prendre …
   • · Motion 11 added: Que la Municipalité, suite à la recommandation de M. Michel Cossette, ingénieur de la firme EMS surveillant des travaux, verse un montant de 103 492.50$ taxes incluses pour une partie des travaux de mise aux normes à l'usine d'épuration.
   • · Motion 12 added: Que les membres du Conseil municipal remercient M. Desjardins pour toutes ses années d'engagement et de dévouement au service de la Municipalité d'Armagh en tant que membre du Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU).
   • · Motion 13 added: Que ce Conseil autorise Mme Sylvie Vachon, directrice générale à octroyer le contrat au plus bas soumissionnaire soit DH Éclairage écotechnologies inc. pour une somme de 30 191.55$ avant taxes.
   • · Motion 14 added: Que ce Conseil accepte la soumission de Éco Verdure inc. au montant de 1 512.35$ avant taxes pour l’entretien du terrain de balle-soccer tel que recommandé afin de lui conserver son bel aspect.
   • · Motion 15 added: D’autoriser la directrice générale à faire parvenir à cet organisme le montant de 50.00$ servant à publiciser la carte d’affaires de la Municipalité et ainsi contribuer à ce que tous les finissants(es) reçoivent l’album 2023-2024 gratuitem…
   • · Motion 16 added: Que ce Conseil informe la Corporation des Loisirs et des Parcs d'Armagh qu'il accepte d'avancer des fonds supplémentaires liés au salaire du (de la ) directeur(trice) général(e).
   • · Motion 17 added: Que ce Conseil adhère à la Chambre de commerce de Bellechasse-Etchemins (CCBE) pour la somme de 360.00$ avant taxes pour l'année 2024.
   • · Motion 18 added: Qu’à 20 : 02, la séance soit levée.
   • · Attendance added: Nicolas Guillemette (present)
   • · Attendance added: Marie-Ève Caron (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bolduc (present)
   • · Attendance added: Guylain Chamberland (present)
   • · Attendance added: Christian Therrien (present)
   • · Attendance added: Suzie Bernier (absent)
   • · Attendance added: Jean-François Labrecque (absent)
   • · Attendance added: Sylvie Vachon (present)